...nationale constituante ea remet le dépotà la fidélité du corps législatif, du roi et des juges ; à la vigilance des pères de famille , aux épouses et aux mères , à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les français. Ce discours prononcé , le cortège se mit en marche. Il était...

...l'Assemblée en remet le dépôt à la fidélité du Corps Législatif, du Roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens , au courage de tous les français. » Vaines illusions! La fidélité, la vigilance, l'affection qui sont , véritablement , les sauvegardes...

...dépôt de la présente Constitution à la fidélité du corps législatif..., à la vigilance des pores de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. » Plusieurs de ses dispositions ont donné prise à la critique, après avoir excité la verve railleuse...

...fidélité du Corps Législatif, du Directoire Exécutif, « des administrateurs et des juges; à la vigilance des pères de « famille, aux épouses et...jeunes .• citoyens, au courage de tous les Français. » Un air de symphonie a terminé la fête et le cortège est revenu à la maison commune, accompagné...

...fidélité du Corps Législatif, du Directoire Exécutif, t des administrateurs et des juges; à la vigilance des pères de * famille , aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes f citoyens, au courage de tous les Français. s Un air de symphonie a terminé la fête et le cortège...

...disposition peñérale qui la termine, il est dit, en termes formels, et sans aucune espèce d'exception, que les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante,...l'acte de Constitution, seront exécutés comme lois et qu'ils seront observés tant qu'ils n'auront pas été révoqués ou modifiés par le pouvoir législatif....

...l'Assemblée constituante a remis à la fidélité du corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. Or qui serait le gardien de ces. droits, si les agents des pouvoirs consti1. Expression dont M. d'André...

...nationale « en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du Roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. » Bien qu'elle stipule que « aucun des pouvoirs institués par la Constitution n'a le droit de la...

...constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français. » Le maire donna lecture de celle 1. Directoire du département,...

...de la Constitution à « la fidélité du corps législatif, du Roi et des juges, à la vigi« lance des pères de famille, aux épouses et aux mères,...jeunes citoyens, au courage de tous les « Français ». La République Française avait remis le dépôt de sa Constitution de 1793 sous la garde de toutes...