...de la Constitution directoriale avaient pris le soin de confier le dépôt de leur œuvre « à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens, etc. » (article 377). Ces exhortations platoniques n'étaient pas de nature à empêcher Bonaparte...

...fidélité du corps législatif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. — C. 3 sept. 1791, lit. vu, art. 8. — C. 24 juin 1793, art. 123. — Ch. 1830, art. 66. DÉCRET...

...dépôt de la présente Constitution à la fidélité du corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens, au courage de tous les Français. » La Constitution fut présentée à la sanction royale; Montlosier s'était levé au nom du côté...

...dépôt de la présente Constitution à la fidélité du Corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...jeunes citoyens, au courage de tous les français. » Le roi signa pour la forme. Par une disposition spéciale la Constituante déclara qu'aucun de ses...

...France une Constitution dite de l'an III ; elle avait confié le dépôt de cette Constitution à « la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français (1) ». Cette précaution n'empêcha pas Bonaparte de fouler aux...

...en » remet le dépôt sacré, à la fidélité du corps législatif, du Roi » et des Juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses » et...jeunes citoyens, au courage » de tous les Français. » « Cette proclamation finie, M. le maire a fait fermer les bans, et ces bataillons se sont retirés...

...fidélité du corps légis« latif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges, « à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux « mères, à l'affection de tous les citoyens, au courage de tous « les Français, » attendu qu' « on ne peut voir dans cette...

...fidélité du Corps législatif, du Directoire exécutif, des administrateurs et des juges ; à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyen?, au courage de tous les français '. » La publication de la Constitution française en Belgique...

...constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux...seront également observées, tant que les uns ou les autres n'auront pas été révoqués ou modifiés par le pouvoir législatif. L'Assemblée nationale,...

...constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens, au cou.'age de tous les Français. « (Adopté.) M. Thouret, rapporteur, donne lecture de la dernière...