 | Henri Lemaire - 1816 - عدد الصفحات: 568
...reconnaît également que » cette même religion a retiré , et attend » encore en ce moment , le plus grand bien » et le plus grand éclat de l'établissement du » culte catholique en France , et de la pro» fession particulière qu'en font les consuls » de la république. » Le reste du traité ou... | |
 | France - 1816 - عدد الصفحات: 1254
...Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique eu France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. En conséquence,... | |
 | Jean François Georgel - 1817 - عدد الصفحات: 594
...luxure ; tous les chefs vendéens disoient hautement) qu'un tel monstre déshonoroit la cause royale. grand éclat de l'établissement du culte catholique...de la république. En conséquence, d'après cette reconnoissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité... | |
 | Pierre Claude F. Daunou - 1818 - عدد الصفحات: 364
...sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : ART. Ier. La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France : son culte sera... | |
 | 1818 - عدد الصفحات: 478
...encore en ce moment , le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte calholique en France , et de la profession particulière qu'en...intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. Irr. La religion caiholique, apostolique et romaine , sera librement exercée en France. Son cube sera... | |
 | 1818 - عدد الصفحات: 432
...SS reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment , le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique en France , €t de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République. En conséquence, d'après... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - عدد الصفحات: 532
...Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...tranquillité intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : 'i ART. Ier. La religion catholique , apostolique et romaine sera librement :exercée en France :... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - عدد الصفحات: 968
...retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établisse*' inent du culte catholique en France , et de la profession...tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : AKT. I". La religion catholique , apostolique et romaine sera librement exercée en France : son... | |
 | Pierre-Armand Dufau - 1821 - عدد الصفحات: 520
...Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...particulière qu'en font les consuls de la république. ART. I". La Religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France ; son culte... | |
 | Jean François de Lacroix - 1821 - عدد الصفحات: 652
...qu'en font les Consuls de la ré» publique. •» En conséquence, d'après cette reconnoissance » mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour...tranquillité intérieure, ils sont » convenus de ce qui suit : « Article Ier. La religion catholique, apostolique » et romaine sera librement exercée en France.... | |
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Le gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore... 
