...portant rétablissement de la cour plénière. Voici le préambule : « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. « Par notre nouvelle ordonnance sur l'administration de la justice , nous avons changé la composition...

...raison. Signé : LMGJF.L. î. Lellre d'anoblissement de Pierre Turpiu. Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, Salut : La justice et la magnificence ne paraissent jamais plus en la distribution des récompenses que lorsque...

...portait à la délibération de l'Hôtel-de-Ville de notre cité). « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, » à tous présents et à venir, salut : « Dans le désir que nous avons toujours eu d'inviter les » peuples de notre royaume à la vénération...

...documents serait peut-être de quelque intérêt. I. Besançon. f Louis, par lu grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre...

...collège. Henri IV donna en ces termes ses lettres patentes : « Henry , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. « Sur ce qui nous a été remontré et fait entendre par les maire et échevins de nostre ville de...

...candide oublie les erreurs pour ne plus voir que la durée et la fermeté du règne précédent ' : « Assis sur le trône où il a plu à Dieu de nous élever, nous espérons que sa bonté soutiendra notre jeunesse, et nous guidera dans les moyens qui pourront rendre nos peuples heureux : c'est notre...

...candide oublie les erreurs pour ne plus voir que la durée et la fermeté du règne précédent ' : « Assis sur le trône où il a plu à Dieu de nous élever, nous espérons que sa bonté soutiendra notre jeunesse, et nous guidera dans les moyens qui pourront rendre nos peuples heureux : c'est notre...

...l'autorité ecclétlaitique. tRegistre en Parlement, le 23 mars 1682.) LOUIS , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut : Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...

...d'exemption des marchés et foires franches de la ville de Néelle. » a Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut. Nos chers et bien aimés les habitants de notre ville de Néelle nous ont très humblement démontré...

...LOUIS XV, concernant la Société des Jésuitet. (Novembre 1764.) « LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nous nous sommes fait rendre un compte exact de tout ce qui concerne la Société des Jésuites, et...