...PERIAUX LE JEUNE , RUE DE LA VICOMTE , N° 55. LETTRES PATENTES. CHARLES, parla grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. L'Académie des Sciences , des Belles-Lettres et des Arts , instituée en notre bonne ville de Rouen...

...PERIAUX LE JEUNE, BUK DE IA VICOMTE , K° 55. LETTRES PATENTES. CHARLES, parla grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir , salut. L'Académie des Sciences , des Belles-Lettres et des Arts , instituée en notre bonne ville de Rouen...

..., février i6n , confirmation et augmentation. ld. Louis XIV : Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut A ces causes, ne voulant en aucune Façon retrancher les grandes récompenses faites auxdîts habitants...

...de reprendre les armes de la Pucelle d'Orléans et de ses frères. Louys, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Nos âmes et féaux M. Charles Du Lis , nostre conseiller et ad vocal général en noslre coUr des...

...MARQUISAT DE BECDELIÈVRE. (Lettres-patentes du mois de février 1717.) Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Les rois , nos prédécesseurs , ont toujours estimé que le véritable moyen d'exciter à la vertu...

...• :'•• .' d fo tnMede Bordeaux.' ' ' ,^cs^:'2i vap ''. ' Louis , par la grâce de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présents et à venir, salut. Encore que la faute commise depuis les derniers mouvements survenus en notre royaume par plusieurs...

...avénement ' , et il annonça lui-même cette faveur à son peuple dans le préambule de l'édit : « Assis sur le trône où il a plu à Dieu de nous élever, nous espérons que sa bonté soutiendra notre jeunesse, et nous guidera dans les moyens qui pourront rendre nos peuples heureux. C'est notre...

...environ. GODE FORESTIER. CODE FORESTIER. A Paris, le 2l mai 1827. CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut. Nous avons proposé, les chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE...

...au mois d'août 1690. Registré au parlement le 7 septembre 1690. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir salut : il nous a été proposé que s'il nous plaisait d'ériger en titre d'office dans notre bonne ville...

...portait à la délibération de l'Hôtel-de-Ville de notre cité). « Louis, par la grâce <le Dieu, roi de France et de Navarre, » à tous présents et à venir, salut : « Dans le désir que nous avons toujours eu d'inviter les » peuples de notre royaume à la vénération...