 | Léon Lallemand - 1885 - عدد الصفحات: 268
...: les enfants trouvés, les enfants abandonnés, les orphelins pauvres. Art. 2. — « Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés dans un lieu quelconque, et portés dans les hospices destinés à les recevoir. « Les enfants abandonnés... | |
 | 1889 - عدد الصفحات: 610
...: 1» les enfants trouvés; 2" les enfants abandonnés ; 3° les orphelins pauvres. « Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus,...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. » (Article 2 du décret de 1811.) a Les enfants... | |
 | H. Derouin, A. Gory, Fernand Worms - 1900 - عدد الصفحات: 696
...définition a été donnée par le décret du 19 janvier 1811 : 1° Les enfants trouvés, c'est-à-dire ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque, et aussi ceux qui ont été portés dans les hospices, sans que leur père ou mère soient connus (l];... | |
 | Jean Baptiste Simonet - 1902 - عدد الصفحات: 988
...les enfants Irouvés ; 2° les enfants abandonnés ; 3° les orphelins pauvres. Les enfants trouves sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont...été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Dans chaque hospice destiné à recevoir des enfants... | |
 | J.-L. de Lanessan - 1904 - عدد الصفحات: 404
...trouvés, les enfants abandonnés, les orphelins pauvres. « Les enfants trouvés, dit l'article 2, sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. » Afin d'assurer le secret aux parents qui se... | |
 | Marie Émilie Madeleine d'Ursel vicomtesse de Spoelberch de Lovenjoul - 1904 - عدد الصفحات: 866
...manifestations, aux différentes époques de la première période de la vie. Les tnfanu trovvci (1) sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont...été trouvés exposés dans un lieu quelconque, ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Ix?s enfants al>andt,nnét sont ceux qui, nés... | |
 | Maurice Vauthier - 1928 - عدد الصفحات: 566
...principalement les enfants trouvés, les enfants abandonnés et les orphelins pauvres. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus,...ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque. Les enfants abandonnés sont ceux qui, nés de père et mère connus, et d'abord élevés par eux ou... | |
 | Société scientifique du Dauphiné - 1841 - عدد الصفحات: 530
...enfants trouvés ; S» Les enfants abandonnés ; 30 Les orphelins pauvres. TITRE II. Art. a. Les enfants trouvés sont ceux qui, nés de père et mère inconnus...été trouvés exposés dans un lieu quelconque , ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. Art. *. Il y aura au plus, dans chaque arrondissement,... | |
 | Académie d'Arras, sociéte royale des sciences, des lettres et des arts - 1844 - عدد الصفحات: 734
...orphelins pauvres. Suivant les articles 2 , 3 et 4 , les enfants trouvés sont ceux qui nés de père et de mère inconnus , ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque , ou aux environs des hospices destinés à les recevoir. Il doit y avoir au plus dans chaque arrondissement,... | |
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Les entants trouvés (art. 2) sont ceux qui, nés de père et mère inconnus, ont été trouvés exposés dans un lieu quelconque ou portés dans les hospices destinés à les recevoir. 
