...cesse leurs droits et leurs devoirs } afin que les acte» du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être , à chaque instant , comparés...maintien de la constitution et au bonheur de tous. Mu conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices...

...sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être, à chaque instant, comparés...et incontestables , tournent toujours , au maintien delà constitution et au bonheur de tous. En conséquence*, l'assemblée nationale reconnaît et déclare,...

...sans cesse leurs droits et leurs devoirs, afin que les actes du Pouvoir Législatif et ceux du Pouvoir Exécutif pouvant être à chaque instant comparés...» . ) « En conséquence , l'Assemblée Nationale SjB Préambule. reconnoît et declare , en présence ei sous ïe-sauspices de l'Être Suprême, les...

...sans cesse leurs droits et leurs devoirs, afin que les actes du Pouvoir Législatif et ceux du Pouvoir Exécutif pouvant être à chaque instant comparés...tournent toujours au maintien de la Constitution et an bonheur de tous. » u Eu conséquence , l'Assemblée Nationale reconnoît et declare , en présence...

...sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés...toute institution politique, en soient plus respectés 5 afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables,...

...cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés...conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen...

...cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés...conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen....

...cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés...respectés; afin que les réclamations des citoyens , fondees désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de...

...et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, poufant être à chaque instant comparés avec le but de toute...soient plus respectés; afin que les réclamations des ciloyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien...

...présente à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et exécutif...L'ASSEMBLÉE NATIONALE reconnaît et déclare les articles suivans. » ART. I. Tous les hommes naissent égaux et libres; aucun d'eux n'a plus de droit que les...