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" Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... "
Histoire diplomatique de la crise orientale: de 1853 à 1856, d'apres des ... - الصفحة 106
بواسطة Felix Bamberg - 1858 - عدد الصفحات: 157
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - عدد الصفحات: 182
...depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...

Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Übersicht, المجلد 2

Julius von Jasmund - 1856 - عدد الصفحات: 560
...Sürfei Ьигф je einen Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sablée et antres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...

Commentaries Upon International Law, المجلد 3

Sir Robert Phillimore - 1857 - عدد الصفحات: 666
...que les parties de la mer y avoisinantes, des LJ sables et autres obstacles qui les obstruent, affin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties...que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des droits fixes d'un taux convenable, arrêtés...

Le droit international public de l'Europe, المجلد 461

August Wilhelm Heffter - 1857 - عدد الصفحات: 516
...nécessaires pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...meilleures conditions possibles de navigabilité. La seconde, composée des délégués de l'Autriche, de la Bavière, de la sublime Porte et du Wurtemberg,...

Le droit international public de l'Europe

August Wilhelm Heffter - 1857 - عدد الصفحات: 516
...nécessaires pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent,...meilleures conditions possibles de navigabilité. La seconde, composée des délégués de l'Autriche, de la Bavière, de la sublime Porte et du Wurtemberg,...

Politique contemporaine: Histoire de la diplomatie et des faits, des hommes ...

Pierre Théodore Chéron de Villiers - 1857 - عدد الصفحات: 320
...des sables et autres olistacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles...que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des droits fixes, d'un taux convenable, arrêtés...

Histoire du Congrès de Paris

Édouard Gourdon - 1857 - عدد الصفحات: 586
...sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de j nu 1 1 iv cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans * les meilleures conditions...Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissc» ments ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux •> bouches du Danube,...

Commenentaries Upon International Law, المجلد 3

Robert Phillimore - 1857 - عدد الصفحات: 660
...que les parties de la mer y avoisinantes, des LJ sables et autres obstacles qui les obstruent, affin de mettre cette partie du fleuve et les dites parties...la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilite. Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des e*tablissements ayant pour objet...

Recueil manuel et pratique de traités, conventions et autres actes ..., المجلد 7

1857 - عدد الصفحات: 650
...Isatcha , pour dégager les embouchures du Danube , ainsi que les parties de la mer y avoisinantes , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles de navigabilité. Pour couvrir...

Histoire du Congrès de Paris

Édouard Gourdon - 1857 - عدد الصفحات: 580
...Toultcha, pour » dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer » y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin » de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans » les meilleures conditions possibles de navigabilité. » à la condition...




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