| Aimé Guillon - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 618
...première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future... | |
| Aimé Guillon, Aimé Guillon de Montléon - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 618
...dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future... | |
| Charles Élie marquis de Ferrières - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 546
...ces propositions. Le président Bureau de Puzy monta le premier h la tribune, jura cl être fidèle à la nation , à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Jwsemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés... | |
| Charles Élie marquis de Ferrières - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 530
...fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée , d'être fidèles à la nation , a. la loi , au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décretée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; que ceux desdits évêques , ci-devant... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 540
...ces propositions. Le président Bureau de Puzy monta le premier à la tribune, jura d'être fidèle à la nation, à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés... | |
| 1821 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...ces propositions. Le président Bureau cle Puzy monta le premier à la tribune, jura dètrc (idèle à la nation , à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décretée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés... | |
| Charles Élie Ferrières (marq. de.) - 1822 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 518
...ce sont les petites choses qui décident, presque toujours, les grands événemens. On décréta (i) que les évêques, ci-devant archevêques, curés,...nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évéques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient pas prêté, dans les délaisse serment... | |
| Société académique de Nantes et du département de la Loire-Inférieure - 1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 382
...fidèles » qui leur étaient confiés ; d'être fidèles à la nation, à la » loi et au roi ; et de maintenir de tout leur pouvoir la » Constitution décrétée par l'assemblée nationale et ac•> ceplée par le roi. » prêlrcs en assermentés et en insermentés ou réfract air es. Jallei... | |
| Pierre François Tissot - 1835 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 532
...de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse confiée à leur zèle ; d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi; de maintenir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. L'assemblée déclarait que ceux desdits évêques qui n'auraient pas prêté... | |
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