...actuel de l'homme; tels sont les conduits d'eau, les égouts, les vues et autres de cette espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...exercées, tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. Il ya encore des servitudes apparentes ou non apparentes; les servitudes apparentes...

...l'homme; tels sont les conduites d'eau, les égouts, les vues et autres de cette espèce; •les s. discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel...exercées: tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autre semblables; in art. 689. les s. apparentes sont celles qui s'annoncent par des ouvrages extérieurs,...

...(l>gl. S5aiin. S. 797.), les égonts, les vues etc. — Les servitudes discontinues sont celles qui <mt besoin du fait actuel de l'homme, pour être exercées: tels sont les droits de passage, de puisages etc. — lieber fcie Unterfctyeit>uiig »on servitutes prohibendi , s. habcndi , unb s....

...actuel de l'homme : tels sont les conduites d'eau , les égouts , les vues et autres de cette espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'hcmme pour être exercées : tels sont les droits de passage, puisage , pacage et autres semblables....

...COUR ; — Sur le premier moyen : — A(r tendu, en droit, qu'aux termes de l'art. 688, Cod. Nap., les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour êlre exercées ; qu'il ne suuil donc pas, pour leur imprimerce caractère, que l'intervention de l'homme...

...actuel de l'homme : tels sont, les conduites d'eau, les égouls, les vues et autres de celte espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...: tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. — C. 690-692, 705, s., 707. 689. Les servitudes sont apparentes, ou non apparentes....

...encore pnr la prescription ou par la destination du père de famille. (V. art. 689-<i94 Cod. civ.) VII. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...l'homme pour être exercées, tels sont les droits de passages, puisage, pacage et autres semblables. (Art. 688, /"/;.) VIII. Les servitudes continues, non...

...du fait actuel de l'homme, tels sont les conduites d'eau, les vues, les égouts et autres espèces. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de 1 homme pour être exercées ; tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables...

...actuel de I homme; Tels sont les conduites d'eau, les égouts, les vues et autres de cette espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...exercées; Tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables. 41. Les servitudes sont encore ou visibles et apparentes^ou non apparente»....

...sont les conduites d'eau, les canaux d'arrosage, les égoûts, les vues, et autres de celte espèce. Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin...exercées, tels sont les droits de passage, puisage, et semblables. — G. civ.,5i7, 555, 556, 566, 508. Art. 554. Les servitudes sont apparentes ou non...