 | 1840 - عدد الصفحات: 690
...causé, non-seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. Art. 1581. On est responsable non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mai* encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre. Il n'est pas... | |
 | Alexandre Baudrimont - 1840 - عدد الصفحات: 674
...par sa négligence ou par n imprudence. , Art. 1384. On est responsable, non seulement du dommage te l'on cause par son propre fait , mais encore de celui qui est usé par le fait des personnes dont on doit répondre. Il n'est pas inutile de citer aussi l'article... | |
 | 1841 - عدد الصفحات: 850
...causé, non-seulement par sou fait, mais encore par sa négligence ou par sou imprudence. ARTICLE 1384. On est responsable non-seulement du dommage que l'on...par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. Le père , et la mère après le décès du mari , sont responsables... | |
 | Jacques Curasson - 1841 - عدد الصفحات: 698
...condamnation excède 300 fr. Responsabilité. 22. « On est responsable non-seulement du dommage que t l'on cause par son propre fait , mais encore de celui qui est » causé par le fait dos personnes dont on doit répondre, ou des • choses que l'on a sous sa garde. » ( Art. 1384 du... | |
 | France - 1842 - عدد الصفحات: 172
...non-seulement par son fait, mais encore par sa négligence, ou par son imprudence. (Idem, art. 1385.) On est responsable non-seulement du dommage que l'on...par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous-sa garde. (Idem, art. i584.) § VI. DES CAS FORTUITS. 77. On nomme cas fortuits... | |
 | France, Napoléon Bacqua - 1842 - عدد الصفحات: 1120
...ou par son imprudence. P. 244, 319, 320, 471, 475, 479, n°l. 1584. On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais...est causé par le fait des personnes dont on doit repondre , ou des choses que l'on a sous sa garde. Le père , et la mère après le décès du mari... | |
 | 1842 - عدد الصفحات: 922
...la faute duquel il eslar• rivé à le réparer. » Art. 1384. « Ouest responsable, non seulement du dommage > que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui » çst causé par le fait des personnes dont on doit répondre ou » des choses que l'on a sous sa... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - عدد الصفحات: 640
...causé non-seulement par SOD fait, maisencore par sa négligence ou par son imprudence. ABT. 1 384. On est responsable non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait , maisencore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre , ou des choses... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1843 - عدد الصفحات: 636
...avril 1855.)] [HOLLANDE. An. 1402 du nouveau Code civil.] lOO-lr. On esl responsable nou-sculcmcnl du dommage que l'on cause par son propre fait , mais...le fait des personnes dont on doit répondre , ou des choses que l'on a sous sa garde; — Le père, et la mère après le décès du mari, sont responsables... | |
 | Benech - 1843 - عدد الصفحات: 552
...rédacteurs du code civil ont résolues dans l'art. 1384 ainsi conçu : » du dommage que l'on cause par sou propre fait , » mais encore de celui qui est causé...fait des » personnes dont on doit répondre , ou des choses » que l'on a sous sa garde. » Le père et la mère, après le décès du mari, sont »... | |
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On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. 
