 | François Coreil, Léon Nicolas - 1908 - عدد الصفحات: 796
...aménagés de manière à garantir la sécurité des travailleurs. Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies,...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés. Les machines, mécanismes, appareils de... | |
 | François Coreil, Léon Nicolas - 1908 - عدد الصفحات: 802
...établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou loul autre organe pouvant offrir une cause de danger seront...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés. Les machines, mécanismes, appareils de... | |
 | Louis Grillet - 1908 - عدد الصفحات: 240
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 | Louis Nuville - 1908 - عدد الصفحات: 334
...'appareils mécaniques, les rouesp4e* courroies, les engrenages et tout autre organe pouvant offrir âne cause de danger seront séparés des ouvriers, de...'n'en soit possible que pour, les besoins du service. Les puits,, trappes et ouvertures doivent être clôturés... » Pour-r • quoi ne prescrirait-on... | |
 | René Martial - 1909 - عدد الصفحات: 448
...garantir la sécurité des travailleurs. Les appareils mécaniques, roues, courroies, engrenages, etc., seront séparés des ouvriers de telle manière que...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les inspecteurs du travail sont chargés d'assurer l'exécution de la loi et des règlements qui y... | |
 | Louis Delpérier - 1910 - عدد الصفحات: 252
...aménagés de manière à garantir la sécurité des travailleurs. Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies,...n'en soit possible que pour les besoins du service. Les puits, trappes et ouvertures doivent être clôturés. Les machines, mécanismes, appareils de... | |
 | Eugène Duthoit - 1910 - عدد الصفحات: 336
...constant de propreté, convenablement éclairés et ventilés; que les appareils mécaniques soient séparés des ouvriers de telle manière que l'approche...n'en soit possible que pour les besoins du service; que les puits, trappes et ouvertures de descente soient clôturés. » Or, en i908, l'Inspection du... | |
 | 1912 - عدد الصفحات: 968
...aménages de manière à garantir la sécurité des travailleurs. Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies,...tout autre organe pouvant offrir une cause de danger doivent être séparés des ouvriers de telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les... | |
 | 1893 - عدد الصفحات: 316
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Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que... 
