 | Augustin François Théry - 1858 - عدد الصفحات: 522
...été soumis aux recteurs et au conseil des Académies, et sans en avoir obtenu l'approbation. 105. Sur la proposition des recteurs, l'avis des inspecteurs,...information faite par les conseils académiques, le grand-maître, après avoir consulté le conseil de l'Université, pourra faire fermer les institutions... | |
 | Augustin François Théry - 1858 - عدد الصفحات: 520
...des inspecteurs , et d'après une information faite par les conseils académiques, le grand-maître, après avoir consulté le conseil de l'Université, pourra faire fermer les institutions et pensions où il aura été reconnu des abus graves et des principes contraires à ceux que professe... | |
 | Octave Gréard - 1874 - عدد الصفحات: 822
...soumis aux Recteurs et au Conseil des Académies, et sans en avoir obtenu l'approbation. ART. 105. —Sur la proposition des Recteurs, l'avis des inspecteurs,...information faite par les Conseils académiques, le Grand-Maître, après avoir consulté le Conseil de l'Université, pourra faire fermer les institutions... | |
 | Octave Gréard - 1875 - عدد الصفحات: 648
...des Académies, et sans en avoir obtenu l'approbation. (Décr. 17 mars 1808, art. 104), i, 56. — Sur la proposition des recteurs, l'avis des inspecteurs,...faite par les Conseils académiques, le grand maître pourra faire fermer les établissements où il aura été reconnu des abus graves et des principes... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - عدد الصفحات: 1036
...soumis aux Recteurs et au Conseil des Académies, et sans en avoir obtenu l'approbation. ART. 105. — Sur la proposition des Recteurs, l'avis des inspecteurs...information faite par les Conseils académiques, le Grand-Maître, après avoir consulté le Conseil de l'Université, pourra faire fermer les institutions... | |
 | 1812 - عدد الصفحات: 640
...soumis aux recteurs et au conseil des académies , et sans en avoir obtenu l'approbation. . . . ..; 105. Sur la proposition des recteurs, l'avis des inspecteurs...information faite par les conseils académiques, le Grand -Maitre, après avoir consulté le conseil de l'Université , pourra faire fermer les institutions... | |
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Sur la proposition des recteurs, l'avis des inspecteurs, et d'après une information faite par les conseils académiques , le grand-maître , après avoir consulté le conseil de l'université , pourra faire fermer les institutions et pensions où il... 
