 | 1892 - عدد الصفحات: 328
...e Palazzi appartenenti alla S. Sede. « En notre Camp Impérial de Vienne le 17 mai 1809. NAPOLEON EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN. Art. 1. Les États du Pape sont réunis à l'Empire Français. Art. 2. La Ville de Borne, si célèbre... | |
 | 1895 - عدد الصفحات: 632
...Bibliothèques et autres élablissemeiis publics de VEminrp , Au palais des Tuileries , le 20 Février 1 809 , Napoléon , Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre ministre des relations extérieures ; Notre Conseil d'état entendu , Nous... | |
 | Théodore Richard Tissier - 1896 - عدد الصفحات: 606
...des dons et legs faits aux fabriques, aux établissements d'instruction publique et aux communes (1). Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin; — Sur le rapport de notre ministre do l'Intérieur ; — Vu l'arrété du 4 pluviôse an XII qui... | |
 | Pierre Marius Dieudonné Mestre - 1899 - عدد الصفحات: 464
...l'Empire, CAMBACÉRÈS. XXXVII Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Erfurt, le 8 octobre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie...Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1 er . — Le général de brigade Claparède est nommé général de... | |
 | Paul Louis Hippolyte Boppe - 1899 - عدد الصفحات: 294
...par le suivant, qui fut signé le 13 février 18o9. Au Palais des Tuileries, le 13 février 18o9 '. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, f Sur le rapport de notre Ministre de la guerre, 1. Archives nationales, AF, IV, 2636. 2. Archives... | |
 | Léon Frémont - 1901 - عدد الصفحات: 972
...considération. Signé : CRETET. Extrait des Minutes de la Secrétairerie d'Etat. A Bayonne, le 30 mai 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie...Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : M. de Plancy, Préfet du Département de la Doire, est nommé Préfet du... | |
 | 1902 - عدد الصفحات: 1020
...général de LatourMaubourg 3. i' DIVISION LETTRES DE SERVICE DU RE AD des É ail-Majors. •^^^^^*~** NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant à nommer un général de brigade, pour être employé en cette qualité a Ia3me Division de... | |
 | Eugène Moreau - 1902 - عدد الصفحات: 478
...préfet De Montluçon. Amelot. LOI DE L'EMPIRE Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présens et à venir, salut. Très belle lampe en bronze du Musée de Néris. Le Corps législatif... | |
 | 1903 - عدد الصفحات: 510
...en effet, dans le décret du 30 mars 1808, qui, daté du Palais de Saint-Cloud, débuie ainsi : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et...Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. premier. Il sera formé dans notre bonne ville de Paris, un marché... | |
 | Émile Coüard, Joseph Depoin, Adolphe Dutilleux, Edgar Mareuse, Paul Henri Fromageot - 1903 - عدد الصفحات: 76
...corps et armées commandés par feu M. Berthier, colonel, leur chef, terminee en 1807 par ordre de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministèrede SASM, le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchâlel, grand veneur,... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
