...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront être mis entre les rnains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées ou des collèges; il examinera...

...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront...proposés pour l'enseignement des mêmes écoles. 81.11 entendra le rapport des inspecteurs, au retour de leur mission. 82. Les affaires contentieuses...

...d'arrêter les budgets de ces écoles (art. 77), d'admettre ou de rejeter les ouvrages qui devaient être mis entre les mains des élèves, ou placés dans les bibliothèques des lycées et des colléges communaux , d'examiner les ouvrages nouveaux proposés pour l'enseignement (art. 80), d'entendre...

...devront être mis entre les mains des élèves,» ou pbci:» dans les bibliothèques des lycées et Jcs collèges : il examinera les ouvrages nouveaux qui...proposés pour l'enseignement des mêmes écoles.» (Décret du 17 mars 1808, art. 80.) (4) « Toutes les écoles de Г Université prendront pour base...

...maintenant que des conseillers titulaires ; ils sont au nombre de huit. été ou devront être mis enlrc les mains des élèves, ou placés dans les bibliothèques...collèges. Il examinera les ouvrages nouveaux qui serout proposés pour renseignement des mêmes écoles. (D.'rrrt du 17 mari iSo9. nu. 80.) Il entendra...

...qu'il arrête les budgets de toutes ces écoles ; 5° Lorqu'il admet ou rejette les ouvrages qui ont été ou devront être mis entre les mains des élèves ou placés dans les bibliothèques des colléges nationaux ou lycées et des colléges communaux, et qu'il examine les ouvrages nouveaux qui...

...publique : « Le Conseil de l'Université admettra ou rejettera les ouvrages qui auront élé ou qui devront être mis entre les mains des élèves ou placés dans les bibliothèques des lycées et des colléges. 11 examinera les ouvrages nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des mêmes écoles....

...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront...proposés pour l'enseignement des mêmes écoles. 81. 11 entendra le rapport des inspecteurs, au retour de leur mission. 82. Les affaires contentieuses relatives...

...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront...rapport des inspecteurs, au retour de leur mission. tration générale des Académies et de leurs écoles, et celles qui concerneront les membres de l'Université...

...l'instruction et l'examen des délits qui emporteront la condamnation à ces peines. 80. Le conseil admettra ou rejettera les ouvrages qui auront été ou devront...nouveaux qui seront proposés pour l'enseignement des même* écoles. 81. Il entendra le rapport des inspecteurs, au retou. de leur mission. 82. Les affaires...