...espèce de sacrifices, même celui de leur siège*. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à et sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus...pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, an gouvernement des évêchés de la circonscripli'in nouvelle, de la manière suivante : IV. Le premier...

...la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. и D'après celte exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,...

...de leurs sièges. » D'après celte exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), jl sera pourvu par do nouveaux titulaires au gouvernement des éyèchés de la circonscription nouvelle,...

...pour le bien dela paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. — D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à...circonscription nouvelle , de la manière suivante : « ART. 4. Le premier Consul de la république nommera , dans les trois mois qui suivront la publication...

...D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé pour le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend...circonscription nouvelle, de la manière suivante : 4. Le premier consul de la république nommera, dans les trois mois qui suivront la publication de...

...bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices , même la résignation de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires...

...pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusaient à...circonscription nouvelle, de la manière suivante. ' Le fait de porter le costume d'un ordre religieux non autorisé en France ne constitue point un délit....

...puissante. Les esprits forts riaient de cette réapparition des prêtres et de le bien de l'Église t refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas),...pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évèchés de la circonscription nouvelle , de la manière suivante : IV. Le premier consul de la république...

...pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce <le sacrifices, même celui de leurs sièges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à...circonscription nouvelle, de la manière suivante. « ART. 4. Le premier consul de la république nommera, dans les trois mois qui suivront la publication...

...D'après cette exhortation' » s'ils se refusaient à ce sacrifice, commandé pour le bien de " l'Eglise ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas),...circonscription nouvelle, de la manière « suivante. » les formes établies par rapport à la France, avant le chanpc» ment de gouvernement. » ART. S....