...saint-siège , de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par...

...pour l'accomplir, Sa Sainteté déclarerait aux anciens titulaires des évêchés qu'elle attendait d'eux , avec une ferme confiance , pour le bien de...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leur siége. S'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église, refus...

...pour le bien de la paix et de l'unùé, tonte espèce de sacrifice* , même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église (relus néanmoins auquel SS ne t'attend pas), il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement...

...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, môme celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient è ce sacrifice commandé...

...Saint-Siège, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. « ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...

...Saint-Siège, de concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. « ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé...

...dissidence. L'article trois du Concordat du 26 messidor an II — 15 juillet 1801 — stipulait que : « Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de leurs sièges. » « D'après celle exhortation, s'ils se refusaient à ce...

...circonscription des diocèses français. — Sa Sainteté déclarera aux titulaires des anciens évêchés qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance , pour...espèce de sacrifices , même la résignation de leurs sièges. S'ils s'y refusent, on passera outre, et il sera pourvu par de nouveaux titulaires au gouvernement...

...L'article 3 est ainsi conçu : « Sa Sainteté déclarera « aux titulaires des évèchés français qu'il attend d'eux « avec une ferme confiance, pour le...bien de la paix et « de l'unité, toute espèce de sacrifice, même celui de « leurs sièges. « sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus...

...circonscription des dioceses fran^ais. 3. Sa Saintet4 declarera aux titulaires des eve'che's fran?ais qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unite', toute espece de sacrifices, meme celui de leurs sieges. D'apres cette exhortation, s'ils...