ÈÍË ÕæÑ ÎÑÇÆØ Google Play YouTube ÇáÃÎÈÇÑ Gmail Drive ÇáãÒíÏ »
ÊÓÌíá ÇáÏÎæá
ÇáßÊÈ ÇáßÊÈ
" Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... "
Journal historique et littéraire - ÇáÕÝÍÉ 117
1861
ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ

Histoire de l'Italie 1789-1863, ÇáãÌáÏ 5

Césare Vimercati - 1863 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 308
...exécutoire aussitôt que la sanct'on législative nécessaire aura été donnée par le Parlement. ART. 8. Le présent traité sera ratifié, et les...le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. XI. Conformément à la ligne de conduite suivie par la France pour la réunion de Nice et de...

CONGRES DE VIENNE ET LES TRAITES DE 1815

M. CAPEFIGUE - 1864 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 532
...législative nécessaire aura été donnée par le parlement. Art. VIII. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin...dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de...

Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., ÇáãÌáÏ 2

Léonard Chodźko - 1864 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...législative nécessaire aura été donnée par le parlement. Art. VIII. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin...dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de...

Règles internationales et diplomatie de la mer, ÇáãÌáÏ 2

Théodore Ortolan - 1864 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 596
...(1). 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont...

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., ÇáãÌáÏÇÊ 1-2

Italy - 1865 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 916
...présent traité sera ratifié par sa Majesté le Roi d'Italie et par Sa Majesté le Roi des Belges, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de quatre mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont...

Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., ÇáãÌáÏ 1

Italy - 1865 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 424
...présent traité sera ratifié par sa Majesté le Roi d'Italie et par Sa .Majesté le Roi des Belges, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de quatre mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont...

Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., ÇáãÌáÏ 3

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 512
...législative nécessaire aura été donnée par le parlement. Art. 8. Le présent trailc sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin...le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs...

Die wichtigsten politischen Urkunden aus den Jahren 1849 bis 1867

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 466
...législative nécessaire aura élé donnée par le parlement. Art. 8. Le présent trailé sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tût, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé...

Documenti

Luigi Zini - 1869 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1020
...exécutoire aussitôt que le sanction legisìative nécessaire aura été donnée par le Parlement. Art. 8. Le présent traité sera ratifié et les ratifications...dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiares respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs...

Storia d'Italia dal 1850 al 1866. Continuata da quella di G. La Farina. 2 ...

Luigi Zini - 1869 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1012
...legislative nécessaire aura été donnée par le Parlement. Art. 8. Le présent traité sera ratiflé et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tòt si faire se peut. En foi de quoi les Pténipotentiares respectifs l'ont signé et j ont apposé...




  1. ãßÊÈÊí
  2. ãÓÇÚÏÉ
  3. ÈÍË ãÊÞÏã Ýí ÇáßÊÈ
  4. ÇáÊäÒíá ÈÊäÓíÞ EPUB
  5. ÇáÊäÒíá ÈÊäÓíÞ PDF