Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes.... Journal historique et littéraire - الصفحة 1171861عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
| 1853 - عدد الصفحات: 858
...le tout, bien entendu, sous condition de réciprocité. Art. lu. be présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Turin , dans le délai de deux mois, on plus tôt si fairte se peut. Il aura forre et valeur pendant quatre années à ddter... | |
| Étienne Blanc, Alexandre Beaume - 1854 - عدد الصفحات: 630
...reçu, dans les deux pays, son complément nécessaire. 9. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
| Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - 1855 - عدد الصفحات: 526
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont... | |
| Adolphe Breulier - 1855 - عدد الصفحات: 516
...reçu, dans les deux pays, son complément nécessaire. 9. La présente convenlion sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. — En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - عدد الصفحات: 474
...4. La présente convention sera ratifiée , (l les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de dix jours, ou Plus tôt, si faire se peut. l'ii foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont... | |
| J.RB. DUVERGIER - 1856 - عدد الصفحات: 642
...capture. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres, dans le délai de. dix jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont... | |
| Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1856 - عدد الصفحات: 432
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le délai de dix jours, ou plus tôt si faire se peut. Eu foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont... | |
| Ch. F. M. Eisenlohr - 1856 - عدد الصفحات: 428
...aura reçu, dans les deux pays son complément nécessaire. 9. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée... | |
| Georg Friedrich Martens - 1857 - عدد الصفحات: 852
...favorisée; ce tout bien entendu, sous condition de réciprocité. XIX. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Turin dans le délai de deux mois ou plus tôt si faire se peut. Il aura force et va-> leur pendant quatre années à dater... | |
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