 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - عدد الصفحات: 600
...de sa puissance temporelle, par un décret, daté de Schœnbrunn le 17 mai 1809, et ainsi conçu ' : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; Considérant que, lorsqueCharlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit... | |
 | Georges marquis de Chambray - 1838 - عدد الصفحات: 450
...Le décret du 17 mai 1809, relatif à la réunion des états du pape, était ainsi conçu (a) : « Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie et » protecteur de la confédération du Rhin ; (a) Kach, Histoire des Traités de Pai.v, tix, p. 3oo. » Considérant que, lorsque Charlemagne,... | |
 | 1840 - عدد الصفحات: 646
...applicable à toutes les rivières navigables de l'empire. Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Notre conseil d'État entendu , Nous avons décrété... | |
 | 1841 - عدد الصفحات: 412
...Napoléon résolut d'y remédier , avant son départ, par ce décret impérial : « Niort, le 7 août ^8oS. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin , o Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : « Art. 13. Un quai sera construit à Niort... | |
 | 1846 - عدد الصفحات: 1072
...Approuvé, le 28 pluviôse an XII. « Le premier consul, signe : BONAPARTE. » Veici le décret : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse , « Sur le rapport de notre ministre des cultes, « Notre... | |
 | 1847 - عدد الصفحات: 588
...minutes de la secrétairerie d'état. Au Camp impériat de Schœnbrun, le 15 octobre 1809. NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin , Nous avons créé et créons par les présentes dans les bâtimens et dépendances de l'ancienne... | |
 | 1849 - عدد الصفحات: 1056
...prince temporel, dans les termes suivants: . « En notre camp impérial de Vienne , le 17 mai 1809. » Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; 1 Depuis que Roger II s'était reconnu vassal du saint-siège, le roi de Naples, en qualité de feudatalre... | |
 | Jean-Daniel Blavignac - 1849 - عدد الصفحات: 550
...conféra lo droit d'avoir des aruioiries : « Au camp impérial de Schœnbrunn, lo 17 mai 1809. « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; * \'u l'avis do notre Conseil du Sceau des Titres, du 11 mars 1809, qui nous a élé présenté par... | |
 | Achille-Edmond Halphen - 1851 - عدد الصفحات: 622
...du règlement du 10 décembre 1806 concernant les juifs. Au Palais des Tuileries, le 17 mars 1808. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du llhin ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre conseil d'Etat entendu, Nous avons... | |
 | Mecklenburg-Schwerin (Germany) - 1852 - عدد الصفحات: 960
...Wcflcnbitrfl'ö jum 9íí)cíiib«nJ>c. 94. *X\>ril 1«O». Napoléon par la grace de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, avant va et examiné le traité conclu, arrêté et signé à Paris le 22. Mars 1808 par Mr. Champagny,... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
