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" ... à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... "
Histoire de France, depuis la révolution de 1789: écrite d'après les ... - ÇáÕÝÍÉ 233
ÈæÇÓØÉ François Emmanuel Toulongeon - 1801 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 288
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Revue de Gascogne: bulletin de la Société historique de Gascogne, ÇáãÌáÏ 19

1878 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...unanimement et conjointement, jurèrent de rester à jamais fidèles à la Loi, à la Nation et au Roi, de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi, de protéger en parti) Délibération du 25 juin 1790. liculier les propriétés...

Comptes rendus & mémoires lus aux séances, ÇáãÌáÏÇÊ 6-7

1879 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 776
...de suite, et chacun séparément ont prêté le serment solennel d'êtres lidéles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Quant au sieur prieur-curé de Saint-Martin qui est actuellement retenu chez...

Napoléon Ier: ses institutions civiles et administratives

Amédée Edmond-Blanc - 1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 358
...évêques et aux curés de prêter après leur élection le serment « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi* » . Le décret du 27 novembre-26 décembre 1 790 imposa sous peine de déchéance...

Revue historique et archéologique du Maine, ÇáãÌáÏÇÊ 7-8

1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 796
...de veiller av^c soin sur les fidèles de la » paroisse, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi, et de » maintenir de tout leur pouvoir la...constitution décrétée par » l'assemblée nationale et acceptée par le Roy (4) ». Parmi les autres ecclésiastiques d'Alençon, qui eurent le malheur de...

Bibliothèque des mémoires relatifs à l'histoire de France pendant le 18e ...

1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 582
...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

Bibliotheque des mémoires relatifs a l'histoire de France, ÇáãÌáÏ 35

1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 578
...diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évêques , ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient...

Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet ..., ÇáãÌáÏ 1;ÇáãÌáÏ 12

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1881 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 808
...murs de la ville de Romans, qui ont renouvelé avec la plus grande solennité le serment patriotique d être fidèles à la nation, à la loi et au roi,...Constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par Sa Majesté. Autre de la nouvelle municipalité de la ville de Faverney ; elle fait remise...

Des tribunaux répressifs ordinaires de la Manche en matière ..., ÇáãÌáÏ 2

Emile Sarot - 1881 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 456
...à'évêque, curé ou vicaire , le serment dit constitutionnel : d'être « fidèles à la nation , à la loi, et au roi » et de « maintenir de tout leur...Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi » ou, en d'autres termes, de se conformer, de tout point, à la nouvelle organisation...

La prise de la Bastille et ses anniversaires d'après des documents inédits

Georges Lecocq - 1881 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 464
...une assiette : En février 1790, les citoyens isolés avaient juré d'être fidclej à la nation, j la loi et au roi et de maintenir de tout leur pouvoir...constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Au 14 juillet, le pacte qui unira tous les Français ne sera pas conçu en...

La Revolution française: revue d'histoire contemporaine, ÇáãÌáÏ 1

1881 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 564
...intelligible voix, au nom de leurs filleuls, le serment solennel d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi. Des cris répetés de : Vive la Nation, vive la Loi, vive le Roi, se firent aussitôt...




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