| Augustin François Théry - 1861 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 542
...académique. ART. 9. Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi les membres de l'enseignement public. Ils doivent avoir le grade de licencié ,...supérieures dans un établissement public ou libre. ABT. 10. Le conseil académique est composé ainsi qu'il suit : Le recteur, président; Un inspecteur... | |
| Michel André - 1869 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 606
...exclusivement parmi les membres de renseignement public. « Ils doivent avoir le grade de licencié, on dix années d'exercice comme inspecteurs d'académie, proviseurs, censeurs, chefs ou professeurs des classe» supérieures dans un établissement public ou libre (3). i ART. 10. Le conseil académique... | |
| Octave Gréard - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 882
...académique. ART. 9. — Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi les membres de l'enseignement public. Ils doivent avoir le grade de licencié, ou...qu'il SUit : Le recteur, président ; Un inspecteur d'Académie, un fonctionnaire de l'enseignement ou un inspecteur des écoles primaires, désigné par... | |
| Octave Gréard - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 654
...art. 8), n, 122. Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi los membres de l'enseignement public. Ils doivent avoir le grade de licencié, ou...supérieures dans un établissement public ou libre. (Loi la mars 1850, art. 9), n, 280. Les fonctions de recteur sont incompatibles avec tout antre emploi... | |
| Octave Gréard - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 892
...ART. 9. — Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi les membres de l'enseignement public. chefs ou professeurs des classes supérieures dans...qu'il suit : Le recteur, président ; Un inspecteur d'Académie, un fonctionnaire de l'enseignement ou un inspecteur des écoles primaires, désigné par... | |
| Octave Gréard - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 766
...art. 8), n, 122. Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi l.?s membres de l'enseignement public. Ils doivent avoir le grade de licencié, ou dix années d'exercice comme inspecteurs d'.Vcadémie, proviseurs, censeurs, chefs ou professeurs des classes supérieures dans un établissement... | |
| Octave Gréard - 1875 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 648
...art. 8), H, 122. Les recteurs ne sont pas choisis exclusivement parmi les membres de l'enseignement public. Ils doivent avoir le grade de licencié, ou...supérieures dans un établissement public ou libre. (Loi 15 mars 1850, art. 9), n, 280. Les fonctions de recteur sont incompatibles avec tout autre emploi... | |
| Théophile Naudy - 1882 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 976
...membres de l'enseignement public. « Ils doivent avoir le grade de licencié, ou dix ans d'exer cice comme inspecteurs d'Académie, proviseurs, censeurs,...supérieures dans un établissement public ou libre (1). » Art. 10. Le Conseil départemental (académique) est composé ainsi qu'il suit : « Le Recteur,... | |
| Anselme Polycarpe Batbie - 1885 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 662
...pas choisis exclusivement parmi te membres de l'enseignement public. — Ils doivent avoir le grade * licencié, ou dix années d'exercice comme inspecteurs...proviseurs , censeurs , chefs ou professeurs des classes supérieur dans un établissement public ou libre. de l'enseignement , ou un inspecteur des écoles... | |
| Armand Lods - 1887 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 304
...ministre de l'instruction publique. Art. 7. — II sera établi une académie dans chaque département. Art. 10. — Le conseil académique est composé ainsi...qu'il suit : Le recteur, président. Un inspecteur d'académie, un fonctionnaire de l'enseignement, ou un inspecteur des écoles primaires, désigné... | |
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