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" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du... "
Les œuvres de Virgile - ÇáÕÝÍÉ 479
龂 Virgil - 1787
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Cristallographie: ou Description des formes propres a tous les ..., ÇáãÌáÏ 1

Jean Baptiste Louis de Romé de L'Isle - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 684
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de...tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les Contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...

Choix de lectures geographiques et historiques: Présentées dans l ..., ÇáãÌáÏ 6

Edme Mentelle - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 358
...fix mille liv. d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de...tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil , du ^o Août 1777, concernant les contrefaçons: à la charge que ces Préfentes...

Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1

Balthazard-Marie Emerigon - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 724
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de...tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...

Les quatre fils d'Aymon: histoire héroique

1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 284
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende Si de déchéance d'état en cas de récidive , & de...tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 50 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...

Médecine domestique; ou, Traité complet, des moyens de se ..., ÇáãÌáÏ 5

William Buchan - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 640
...d'amende, qui ne pourra être modérée» pour la première fois , de pareille amende & <!e dé" chéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens > dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons. A la. charge que ces Préfentes...

Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1

Balthazard-Marie Emerigon - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 722
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages 5c intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons....

Vues patriotiques sur l'éducation du peuple, tant des villes que de la ...

Louis Philipon de la Madelaine - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 372
...mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois ; de pareille amende & de déchéance d'état , en cas de récidive , & de tous dépens , dommages 8c intérêts, conformément à l'Arrêt du GonfeiJ du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons...

État ecclesiastique et civil du diocese de Soissons

Pierre Houiller - 1783 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 608
...qui ne pourra être modérée, pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 50 Août 1777 , concernant les contrefaçons. A la charge que ces Prcfentes...

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 848
...miile livres d'atnend: , qui ne pourra être modérée , pour la première fois ; de pareille amende , &: de déchéance d'état en cas de récidive ,& de...tous dépens, dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du trente Août 1777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes...

Dictionnaire de la noblesse, contenant les généalogies, l'histoire & la ...

Franc̜ois Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1784 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 708
...fix mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée peur la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens, dommages & intéièts , conformément à l'Arrêt du Confeil du jo Août 1777 , concernant les contrefaçons....




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