 | Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 496
...roidïtalie, cède et donne par les présentes, en toute propriété, à SAR le prince des Asturies et à ses descendans , les palais, parcs, fermes de Navarre , et les bois qni en dépendent, jusqu'à la concurrence de cinquante mille arpens, le tout dégrevé d'hypothèques... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1815 - عدد الصفحات: 416
...cède et donne par les présentes, en toute propriété , à son altesse royale le prince des Asturies et à ses descendans, les palais, parcs, fermes de...cinquante mille arpens , le tout dégrevé d'hypothèques ,«t pour en jouir en toute propriété ' à dater de la signature du présent traité. IV. Ladite... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1814 - عدد الصفحات: 374
...donne par les présentes, en toute propriété, à S . AR le prince des Asturies et à ses desœndans , les palais , parcs , fermes de Navarre , et les bois...concurrence de cinquante mille arpens , le tout dégrevé d'hypothéqués , et pour en jouir en toute propriété , à dater de la signature du présent traité.... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1820 - عدد الصفحات: 350
...roi d'Italie, cède et donne, par les présentes, en toute propriété à SAR le prince des Asturies et à ses descendans, les palais, parcs, fermes de...d'hypothèques , et pour en jouir en toute propriété , a dater de la signature du présent traité. « 4- Ladite propriété passera aux enfans et héritiers... | |
 | Auguste Louis Philippe vicomte de Saint-Chamans - 1821 - عدد الصفحات: 366
...d'Italre , cède et donne, par les présentes, en toute propriété , à SAR le prince des Asturies , et à ses descendans , les palais , parcs , fermes...propriété, à dater de la signature du présent traité. IV. Ladite propriété passera aux eni'ans et héritiers de SAR le prince des Asturies; à leur défaut... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - عدد الصفحات: 510
...d'Italie , cède et donne , par les présentes , en tolale propriété , à SAR le prince des Asturies et à ses descendans , les palais, parcs, fermes de...bois qui en dépendent, jusqu'à la concurrence de 5o,ooo arpens , le tout dégrevé d'hypothèques , et pour en jouir, en toute propriété, à dater... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - عدد الصفحات: 498
...fermes de Navarre, et les bois qui en dépendent, jusqu'à la concurrence de 5o,ooo arpens , le lout dégrevé d'hypothèques , et pour en jouir, en toute...propriété, à dater de la signature du présent traité. ARTICLE IV. Ladite propriété passera aux enfans et héritiers de SAR le prince des Asturies ; à... | |
 | Isambert (M., François André) - 1823 - عدد الصفحات: 476
...roi d'Italie, cède et donne, par les présentes en toute propriété, à SAR le prince des Asturies et à ses descendans, les palais, parcs, fermes de Navarre, et les bois qui en dépendent, jusqu'a la concurrence de cinquante mille arpens; le tout dégrèvé d'hypothèques et pour en Jouir... | |
 | Jacques-Antoine Dulaure - 1825 - عدد الصفحات: 970
...le litre de Princes et d1 ] Altesse sêrénissime. L'empereur lui cède les palais, parcs, et ferme de Navarre et les bois qui en dépendent, jusqu'à la concurrence de cinquante mille arpens, et lui donna quatre cent mille francs de rentes apanagères. Soit que Napoléon voulût punir le prince... | |
 | comte Maximilien Foy - 1827 - عدد الصفحات: 430
...présentes , en toute propriété , à Son Altesse Royale le prince des Asturies et à ses descendaus, les palais, parcs, fermes de Navarre, et les bois...propriété, à dater de la signature du présent traité. » 4- Ladite propriété passera aux enfans et héritiers de Son Altesse Royale le prince des Asturies;... | |
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Navarre, et les bois qui en dépendent, jusqu'à la concurrence de cinquante mille arpens , le tout dégrevé d'hypothèques, et pour en jouir en toute propriété à dater de la signature du présent traité. 
