...précédent, la chose i;y« « vient à périr , quoique sans aucune faute de la part de l'ouït vr'u'i , avant que l'ouvrage ait été reçu, et sans que le...la chose n'ait péri par le « vice de la matière. » Art. ii ï . « S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à i79i « la mesure , la vérification...

...si la chose vient à périr _, l'ouvrier n'est tenu que de sa faute ( 1789 ) . » Si, dans le ça» de l'article précédent, la chose vient à périr...vérifier , l'ouvrier n'a point de salaire à réclamer j à moins que la chose n'ait péri par le vice de la matière (1790). » S'il s'agit d'un ouvrage...

...propriétaire de la matière, elle demeure nécessairement à ses risques (§ 5, Inst., de loc. cond.}. VII. Si, dans le cas de l'article précédent, la chose...que la chose n'ait péri par le vice de la matière. (Art. 1796.) VIII. Lorsqu'un ouvrage entrepris se compose de plusieurs pièces, ou lorsqu'il est susceptible...

...l'ouvrier n'est tenu que de sa faute. 1789 id. 6. Si, dans le cas de l'article précédent , la choie vient à périr, quoique sans aucune faute de la part de l'ouvrier, avant que l'ouuage ait été reçu, et sans que le maître fût en demeure de le vérifier, l'ouvrier n'a point...

...travail on son industrie, si la chose vient à périr, l'ouvrier n'est tenu que de sa faute. 1790. à deux cents francs. 295. Si, par discours, exhortations,...affiche, publication ou distribution d'écrits que eu demeure de le vérifier, l'ouvrier n'a point de salaire à réclamer, à moins que la chose n'ait...

...l'ouvrage n'ait pas encore été reçu, et que le maître n'ait pas été en demeure de le vériaer , l'ouvrier n'a point de salaire à réclamer, à moins...que la chose n'ait péri par le vice de la matière. S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à la mesure, c'est-à-dire qu'il soit susceptible...

...encore été reçu , et que 1< maître n'ait pas été en demeure de le vérifier, l'ouvrier n'a fout de salaire à réclamer, à moins que la chose n'ait péri par le vice de la matière. S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à la mesure , c'est-à-dire qu'il soit susceptible...

...la part de l'ouvrier, que l'ouvrage n'ait pas encore été reçu, et que le maître n'ait pas été en demeure de le vérifier , l'ouvrier n'a point de salaire à réclamer , à moins que la choie n'ait péri par le vice de la matière . S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à...

...industrie, si la chose vient à périr , l'ouvrier n'est tenu que de sa faute. C. 1382, 1383, 1788. 17OO. fisamment justifié, à l'égard de la femme, par...54»». Chaque époux a le droit de reprendre et de C. 1139, 1788. 1791. S'il s'agit d'un ouvrage à plusieurs pièces ou à la mesure, la vérification...

...son industrie, si a chose vient à périr, l'ouvrier n'est tenu que de sa faute. C. 1382, 1383. 1790. Pr. 749,754,8. , 775. ans aucune faute de la part de l'ouvrier, »vaut que l'ouvrage ait été reçu, et sans |ue le maitre...