 | Georges marquis de Chambray - 1838 - عدد الصفحات: 450
...quartitr-g«ii<!r>l iuipirill de Wilepsk , le il août 1812. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art Ier. Il est créé près de notre personne deux... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - عدد الصفحات: 600
...devient offensive. Art. \". L'alliance contractée aujourd'hui entre SH l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de l'russe, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties... | |
 | France - 1839 - عدد الصفحات: 570
...le 28 du même mois, duquel traité la teneur suit : — Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , également animés du désir... | |
 | Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - عدد الصفحات: 524
...NAPOLÉON Ier, par la grâce de Dieu et les constitutions de la république , Empereur des Français, roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc. FIN. *r TABLE. SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de... | |
 | Etienne-Léon baron de Lamothe-Langon - 1840 - عدد الصفحات: 552
...NAPOLÉON I er , par la grâce de Dieu et les constitutions de la république, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin,...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc.. FIN. TABLE, SOIRÉE XLI. Tableau rapide des révolutions françaises depuis 1792. — Analyse de ce... | |
 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - عدد الصفحات: 500
...répartition des amendes. Au palais de St.-Cloud, le 10 avril 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...Suisse, etc., etc., Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Vu la loi du 29 floréal an x , relative aux contraventions en matière de grande voirie... | |
 | François Charles Liskenne, Jean Baptiste Balthazard Sauvan - 1842 - عدد الصفحات: 1078
...était conçu en ces termes : « Napoléon, Empereur des Fran» çais, Roi d'Italie, protecteur de la o confédération du Rhin, médiateur » de la confédération...etc, etc. » Sur le rapport de notre ministre » de la police générale. —Considérant » qu'il est un certain nombre de nos » sujets détenus dans... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - 1842 - عدد الصفحات: 678
...satisfaction de votre conduite pendant la régence que je vous ai confiée. « St'jne : NAPOLÉON. » d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, avec ses préfets à Hambourg, à Trieste, à Barcelone ; ses rois en Hollande, en Westphalie , à... | |
 | Claude François de baron Méneval - 1844 - عدد الصفحات: 520
...L'IMPÉBATBICE. « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc., « A tous présents et à venir, salut. • Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil... | |
 | Frans Hendrik Mertens - 1845 - عدد الصفحات: 756
...N. 1. — Decreet van \G>Dece>nber 1810. Napoleon, par la grâce de Dieu, Empereur des Francais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir salut. Par notre décret du dix sept Mai mil huit cent neuf, nous avons... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
