 | Faculté de médecine de Paris - 1812 - عدد الصفحات: 630
...Impérial des Tuileries } le vingtdeux janvier mil huit cent onze. NAPOEBON , Empereur des Français , Rai d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse j Sur le rapport Se notre Ministre de L'Intérieur , notre Conseil-d'Etat entendu ,, , , . Nous avons... | |
 | 1813 - عدد الصفحات: 496
...et de Seine-et-Oise. Au Palais de Trianon, le 22 mars i8i3. JjSAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN,...MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE , etc. etc. etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'État entendu , Nous avons... | |
 | Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - عدد الصفحات: 552
...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer le lieu... | |
 | 1813 - عدد الصفحات: 628
...de la Fidélité de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé pariS. M. l'Empereur des Français, Jlni d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. , muni dus pleins-pouvoirs de SA le prinee de Neuchâlcl, vice-conliélable , major-général de l'armée.... | |
 | France - 1815 - عدد الصفحات: 1208
...nations. V.vs VeUres-paientes sont conçues ainsi qu'il suit : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération, du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. eic, etc. A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Voulant donner à notre bien-aimée épouse... | |
 | France - 1813 - عدد الصفحات: 770
...également muni de pleins-pouvoirs; duquel truite la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et S. M, l'empereur d'Autriche, roi de Hobgrie et de Bohème, également animés du désir de mettre... | |
 | 1813 - عدد الصفحات: 632
...grâce de Dieu ft le* constitutions d> Pfimpire , Empereur des Français . Roi d'Italie . Protpctetrr de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse , etc. etc. etc. A tous présens et à venir . salut. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil-d'élat... | |
 | Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - 1813
...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du... | |
 | France. Corps législatif (1795-1814) - 1813 - عدد الصفحات: 242
...Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete. , ete. , ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de... | |
 | Louis Nicolas Davout - 1814 - عدد الصفحات: 176
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat entendu... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
