 | 1817 - عدد الصفحات: 738
...pouvons la garantir comme authentique. Traité de Paris du 16 mars 181o. SM l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM le roi d'Hollande, voulant mettre un terme aux d1fférends survenus entre eux et concilier l'indépendance... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1817 - عدد الصفحات: 738
...muni de pleins pouvoirs, duquel traité la teneur suit: Sa Majesté, l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, voulant procurer, à Son Altesse Eminentissime, le Prince Primat, un arrondissement de territoire,... | |
 | Armand-Gaston Camus - 1818 - عدد الصفحات: 694
...du Barreau. Au palais des Tuileries, le i4 décembre i8io. \ APOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc. CtC. etc. , à tous présens et à venir SALUT : Lorsque nous nous occupions de l'organisation de l'Ordre... | |
 | Juan Antonio Llorente - 1815 - عدد الصفحات: 416
...et le roi Ferdinand VII, le n décembre i8i3, à Valence. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités, et concourir... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - عدد الصفحات: 492
...Lettres-patentes. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Francais , roi d'Italie , protecteur de la confédération, du Rhin...médiateur de la confédération suisse , etc. , etc ; A tous ceux qui ces présentes verront , salut. Voulant donner à notre bien-aimée épouse l'impératrice... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - عدد الصفحات: 654
...± Mars 1810- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens et à venir, salut: Les actes de la confédération du Rhin et les traités existans... | |
 | Germany statutes - 1822 - عدد الصفحات: 606
...Français, Roi d'Italie, signé à Vienne le 14. Octobre 1809. *) c *-}. M. l'Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir de mettre fin... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - عدد الصفحات: 382
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur...etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un cer« tain nombre de nos sujets détenus dans... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - 1823 - عدد الصفحات: 498
...Valencey le 4 décembre 181 3. FERDINAND. Au duc de San-Carlos. SMG et SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération Suisse , également animés du desir de faire cesser les hostilités et de conclure un traité de paix définitif... | |
 | Alexandre comte de Laborde - 1823 - عدد الصفحات: 430
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
