 | 1874 - عدد الصفحات: 822
...l'Université impériale et sans l'autorisation de son chef. L'article 38 spécifie entre autres choses : l'obéissance aux statuts du corps enseignant qui ont pour objet l'uniformité de l'instruction. ART. 60. L'Université impériale sera régie et gouvernée par le grand-maître, qui sera nommé et... | |
 | Octave Gréard - 1875 - عدد الصفحات: 648
...impériale dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de la Franco et de toutes les idées libérales proclamées par...aux statuts du corps enseignant, qui ont pour objet l'insuffisance de leur instruction, et qui tendent à former pour l'État des citoyens attachés à... | |
 | Patria Belgica - 1875 - عدد الصفحات: 882
...de la religion catholique; 2" la fidélité à la monarchie conservatrice de l'unité de la France ; 3° l'obéissance aux statuts du corps enseignant,...objet l'uniformité de l'instruction et qui tendent à préparer pour l'État des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur patrie, à... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1879 - عدد الصفحات: 628
...l'empereur, à la monarchie impériale dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne conservatrice de l'unité de la France et de toutes...les constitutions ; 3° l'obéissance aux statuts gui ont pour objet funiformilé de l'enseignement, etc., etc. Il faut le reconnaître d'après les... | |
 | Jean-François Robinet - 1879 - عدد الصفحات: 636
...impériale dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne conservatrice de runité de la France et de toutes les idées libérales proclamées...les constitutions ; 3° l'obéissance aux statuts qui ont pour objet l'uniformité de l'enseignement, etc., etc. Il faut le reconnaître d'après les... | |
 | Alfred de Beauchamp - 1880 - عدد الصفحات: 1036
...l'Empereur, à la monarchie impériale dépositaire du bonheur des peuples et à la dynastie napoléonnienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes...l'uniformité de l'instruction et qui tendent à former pour l'État des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur patrie et à leur famille.... | |
 | Théophile Sébastien Lavallée - 1880 - عدد الصفحات: 618
...«fidélité à lamonarchie impériale, dépositaire du bonheur du peuple, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes les idées libérales proclamées par la constitution. » Ainsi, dans la rédaction du Code d'instruction criminelle, l'institution du jury... | |
 | 1882 - عدد الصفحات: 470
...écoles de l'université impériale prendront pour base de leur enseignement : 1° ... 2» ... 3° a L'obéissance aux statuts du corps enseignant, qui ont pour objet l'uniformité de l'insiruciion et qui tendent à former, pour l'État, des citoyens allachés à leur religion, à leur... | |
 | Charles Defodon - 1883 - عدد الصفحات: 590
...à la monarchie impèriale, dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes...l'uniformité de l'instruction, et qui tendent à former, pour l'État, des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur patrie et à leur famille... | |
 | Jules François SIMON - 1883 - عدد الصفحات: 544
...à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes...l'uniformité de l'instruction, et qui tendent à former des citoyens attachés à leur religion, à leur prince, à leur pairie et à leur famille; 4° tous... | |
| |
Les préceptes de la religion catholique; 2° La fidélité à l'empereur, à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes les idées libérales proclamées... 
