...N. 1. — Decreet van \G>Dece>nber 1810. Napoleon, par la grâce de Dieu, Empereur des Francais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir salut. Par notre décret du dix sept Mai mil huit cent neuf, nous avons...

...LA POLICE ET DISCIPLINE DU THEATRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de notre ministre, de l'intérieur ; Notre conseil d'État entendu; Nous avons décrété...

...LA POLICE ET DISCIPLINE DD THÉÂTRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre conseil d'État entendu; Nous avons décrété...

...du chap. V du règlement de 1799, etdu décret impérial du 1er mai 1812, dont voici le texte : « NAPOLÉON, empereur des Français , roi d'Italie,...Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc.; » Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il soit , à qui nous...

...LA POLICE ET DISCIPLINE DU THEATRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de noire ministre, de l'intérieur ; . Notre conseil d'Ëlat entendu; Nous avons décrélé...

...«Le soussigné , d'après les ordres émanés de son souverain , sa majesté impériale et royale, Napoléon , empereur des Français , roi d'Italie...protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la Suisse , est chargé de notifier au pape Pie VII que défense lui est faite de communiquer avec aucune...

...-avec le titre d'empereur des Français. EMPIRE. 1804. NAPOLÉON I" , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse. Le pape Pie VII sacre l'empereur dans l'église Notre-Dame de Paris , le 2 décembre suivant. 11 se...

...lettres-patentes données par l'Empereur (1) : « NA POLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, not d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, "Médiateur de la Confédération suisse , à tous présents et à venir, salut. » Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, nous...

...acquitter la dette des juifs de la ci-devant Alsace. Au palais de Saint-Cloud, le 5 septembre 1810. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la confédération Suisse; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Vu l'arrêté du gouvernement du 18 brumaire an...

...Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents et avenir, salut : Les actes de la Confédération du Rhin et les traités existants...