| Michel André Abbé - 1860 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 598
...fonctions sacerdotales. Il suffira à un curé de seconde classe, à un desservant, à un simple vicaire, d'avoir soutenu un exercice public sur la morale et sur le dogme. Ce sont là des choses dont la connaissance est indispensable pour tous les ministres de la religion,... | |
| Augustin Calmet - 1862 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 696
...théologie, nous croyons dévoie la rapporter ici. « Авт. \чг. A dater du premier janvier 1835, le grade de docteur en théologie sera nécessaire...adjoint ou suppléant dans une faculté de théologie. « Авт. 2. A dater de la même époque, nul ne pourra être nommé archevêque ou évoque, vicaire... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1865 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 810
...explication séparée. V. L'article 5, conséquence indispensable de l'article 4, déclare que, pour les autres places et fonctions ecclésiastiques, il...un exercice public sur la morale et sur le dogme, ut d'avoir obtenu sur ces objets des certificats de capacité. Cet article achève de répondre aux... | |
| André-Saturnin Morin, André Saturnin M. Miron - 1866 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 492
...4). Pour toutes les autres places et fonctions ecclésiastiques, il suffira d'avoir soutenu un examen public sur la morale et sur le dogme, et d'avoir obtenu sur ces objets un certificat de capacité (art. 5). Les directeurs et professeurs seront nommés par le... | |
| Jules Simon - 1867 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 458
...un certificat de capacité sur tous les objets éuonc es en l'article 2. a. Pour toutes les antres places et fonctions ecclésiastiques , il suffira...d'avoir obtenu sur cet objet un certificat de capacité. » Ordonnance du 25 décembre 4830, art. 2 et 3. i A dater du 4" janvier 4835,.nul ne pourra être... | |
| Jules Simon - 1872 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 432
...et remporté un certificat de capacité sur tous les objets énoncés en l'article 2. «Pour toutes les autres places et fonctions ecclésiastiques, il...d'avoir obtenu sur cet objet un certificat de capacité, » Ordonnance du 25 décembre 4830, art. 2 et 3. « A dater du 4" janvier <:;:;:,,, mil ne pourra être... | |
| Alfred de Beauchamp - 1880 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1036
...exercice public et rapporté un certificat de capacité sur tous les objets énoncés en l'article 2. soutenu un exercice public sur la morale et sur le...d'avoir obtenu sur cet objet un certificat de capacité. ART. 6. — Les directeurs et professeurs seront nommés par le premier Consul, sur les indications... | |
| Léon Gambetta - 1884 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 614
...public et rapporté un certificat de capacité sur tous les objets énoncés en l'art. 2. «Pour toutes les autres places et fonctions ecclésiastiques, il...sur la morale et sur le dogme, et d'avoir obtenu sur ces objets un certificat de capacité. » L'ordonnance royale du Z'.'t decembre 1830 contient des dispositions... | |
| Léon Gambetta - 1884 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 610
...public et rapporté un certificat de capacité sur tous les objets énoncés en l'art. 2. «Pour toutes les autres places et fonctions ecclésiastiques, il...sur la morale et sur le dogme, et d'avoir obtenu sur ces objets un certificat de capacité.» L'ordonnance royale du 25 décembre 1830 contient des dispositions... | |
| Émile Ollivier - 1886 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 724
...rapporté un certificat de capacité sur tous les objets énoncés en l'article 2. ART. 5. — Pour toutes les autres places et fonctions ecclésiastiques, il...d'avoir obtenu sur cet objet un certificat de capacité. ART. 0. — Les directeurs et professeurs seront nommés par le premier consul, sur les indications... | |
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