...royaume, et la perception des contributions publiques, sous > quelque forme qu'elles existent ; — de demeurer unis à tous les » Français par les liens indissolubles de la fraternité. » (1) Archives municipales de Courpière, registre des délibérations. ces qu'on alla, sans plus...

...personnes et les propriétés, de faciliter la circulation des grains et la perception des impôts, enfin de « demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité ». Chacun jura « devant Dieu, à qui rien n'est caché, de soutenir fermement la constitution, d'employer...

...et des propriétés, la libre circulation des grains et subsistances dans l'intérieur du royaume ; de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. » A l'issue de la cérémonie et pendant que le camp se dispersait', l'état-major, le comité fédératif,...

...grains, la perception « des impôts sous quelques formes et dénominations « qu'ils se perçoivent et de demeurer unis à tous les « Français par les liens indissolubles de la fraternité ». « Le serment prononcé par le Maire, le « Corps municipal, MM. les notables et « administrateurs...

...du royaume et la « perception des contributions publiques, sous quelques formes qu'elles existent; de « demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. t Ce serment prêté, un Te Deum fut chanté, suivi des versets : Domine Salt'am, v fac gentem... Domine...

...l'intérieur du Royaume, et la perception des contributions publiques sous quelque forme qu'elles existent, de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité ». ;-,ii faces de l'autel ; à quatre reprises différentes, des milliers de voix répondirent : «...

...l'intérieur du royaume et la perception des contributions publiques, sous quelque forme qu'elles existent; de demeurer unis à. tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité ». Chacun éleva la main droite vers l'autel et prononça individuellement : ° Je le jure ! » Un...

...l'intérieur du Royaume, la perception des contributions publiques sous quelques formes qu'elles existent, de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la Fraternité. « Ce serment a été prêté unanimement et chaque Garde national a, à haute voix, dit individuellement...

...l'autorité du monarque, de prêter secours à toute réquisition pour le maintien de la Constitution et de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. Le 14 juillet fut célébré à Brienne-le-Château avec le concours des élèves de l'école militaire...

...tout le royaume et la perception des contributions publiques, sous quelque forme qu'elles existent, de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. » Après le Te Deum, chanté à l'issue de la messe, le cortège revint à l'Hôtel de Ville où le...