...du clergé paroissial, depuis l'évêque jusqu'au simple desservant, et les astreignait à prêter le serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution. On le fit publier le jour même « à bat de caisse », dans la ville et les faubourgs, et les <t recteurs...

...n, art. 1er.) Les évêques et les curés élus étaient tonus de préler serment, d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la constitution décrétée par l'assemblée nationale. (Art. 38.) Telles sont les parties les plus saillantes de cette...

...quoi, M. de la Boulandière, commandant militaire de la place, a prononcé le serment de rester fidèle à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, de prêter la main forte requise par...

...de la Constitution civile du clergé, les évoques et les curés élus étaient obligés de prêter serment de fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution elle-même. Celte Constitution organisait légalement le schisme en France ; elle était faite pour...

...d'observer; qu'ils ne peuvent, sans se rendre parjures d'un côté ou de l'autre, jurer d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution franoaise, puisqu'ils forment eux-mêmes une autre nation, qu'ils ont une autre loi, une autre constitution,...

...patriotique, il invita ses concitoyens, non seulement à jurer, comme le voulait l'Assemblée nationale, «fidélité à la nation, à la loi, au roi et à la constitution >, mais à jurer aussi de protéger les personnes et les propriétés, de faciliter la circulation...

...mains de leurs officiers, et les officiers devaient prêter publiquement le serment d'être « fidèles à la nation, à la loi, au roi et à la Constitution ». On espérait faire ainsi de l'ancienne armée royale une armée vraiment nationale. Les noms des...

...avec soin sur le peuple qui m'est confié; — de remplir fidèlement mes fonctions; d'être fidel à la nation; — à la loi : — au roi; et à la Constitution en tout ce qui ne sera pas contraire à la foi, à l'unité et à l'autorité de l'Eglise catholique...

...plus urgent, ce fut de prescrire, le 20 juillet 1792, à tous les curés et vicaires la prestation du serment de fidélité à la Nation, à la loi, au Roi, et de maintenir la Constitution décrétée par V Assemblée Nationale et acceptée par le Roi, afin de...

...aux troupes assemblées ; Et par les soldats, entre les mains de leurs officiers, d'être fidèles à la Nation, à la Loi, au Roi et à la Constitution ; de n'abandonner jamais leurs drapeaux, et d'observer exactement les règles de la discipline militaire....