...constitution. Ce serment consistait à jurer d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1789,1790, 1791. Il n'y était pas question de la constitution civile du clergé....

...des Evangiles, et, d'une voix ferme et assurée : « Nous jurons, dit-il, d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi, au roi ; de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée рж le roi ; de...

...fidèle Se""c!rétevique * 'a nation , à la loi et au roi , et de maintenir de par i',vssenii,iée. iout son pOUVOir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les suppléants, les députés du commerce, demandent à prêter le serment à leur tour; les tribunes,...

...les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce qui concerne l'élection et l'institution des curés étant analogue, je le...

...même temps église paroissiale et église épiscopale. fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Ce qui concerne l'élection et l'institution des curés étant analogue, je le...

...fidèles » du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, » à la loi et au Roi, et de maintenir de tout son pouvoir » la constitution décrétée par l'assemblée nationale et » acceptée par le Roi. » L'article 38 impose le même serment aux curés. La loi du 26 décembre...

...soin sur les fidèles qui lui sont confiés, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, acceptée par le roi. Art. XXII. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église...

...soin sur les fidèles qui lui sont conliés, d'être tidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, acceptée par le roi. Art. XXII. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église...

...d'être fidèle serment civique à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de par rAssembiée. tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les suppléants, les députés du commerce , demandent à prêter le serment à leur tour; les tribunes,...

...les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. ARTICLE 22. L'évêque aura la liberté de choisir les vicaires de son église...