 L'ASSAINISSEMENT DE LA SEINE M. le président. L'ordre du jour appelle la suite de la. 1" délibération : 1° sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement...  Annales: Débats parlementaires - الصفحة 1578بواسطة France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889عرض كامل - لمحة عن هذا الكتاب
 | 1887 - عدد الصفحات: 256
...la Chambre : — l'un concernant l'établissement du réseau métropolitain de Paris (2) — l'autre ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (3). La Chambre est également saisie des proposition suivantes : — proposition relative à la sécurité... | |
 | 1890 - عدد الصفحات: 364
...service de la prisée et de la vente des gages (6). Nous signalerons enfin une loi du 4 avril, concernant l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (7). DROIT CONSTITUTIONNEL ET PARLEMENTAIRE. Nous avons indiqué déjà que la question de revision... | |
 | France - 1890 - عدد الصفحات: 712
...comptes définitifs des exercices 1887 et 1888. (XII, B. MCCCXXII, n. 22,095.) 4 =r 5 AVRIL 1890. — Loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (1). (XH, В. МСССХХШ, n. 22,097.) Art. <er. Il sera procédé à l'exécu(1) Présentation... | |
| |
