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" Roi ; savoir, ceux qui sont actuellement dans leurs diocèses ou leurs cures, dans la huitaine ; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du... "
Mercure de France au dix-neuvième siècle - ÇáÕÝÍÉ 65
1790
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Pii VI. Pont. Max. acta quibus ecclesiae catholicae calamitatibus ..., ÇáãÌáÏ 1

pope Pius VI - 1871 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 490
...cures, dans la huitaine; ceux qui sont absens , mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du présent décret. ARTICLE 2. Les vicaires des évêques, les supérieurs et directeurs de séminaires...

Pii VI. Pont. Max. acta quibus ecclesiae catholicae calamitatibus ..., ÇáãÌáÏ 1

pope Pius VI - 1871 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 558
...dans la huitaine; ceux qui sont absens , mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont ea pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du présent décret. ARTICLE 2. Les vicaires des évêques, les supérieurs et directeurs de séminaires,...

Le mouvement religieux à Paris pendant la Révolution (1789-1801).: La ...

Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1896 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 592
...dans la huitaine ; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois ; le tout à compter de la publication du présent décret. ART. II. — Les vicaires des évêquos, les supérieurs et directeurs de séminaires,...

Select Documents Illustrative of the History of the French ..., ÇáãÌáÏ 1

Leopold George Wickham Legg - 1905 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 364
...dans la huitaine ; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois ; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du présent décret. II. Les vicaires des évêques, les supérieurs et directeurs des séminaires, les...

Le serment à la constitution civile du clergé, le serment civique et ...

Lucien Misermont (C.M.) - 1917 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 232
...dans la huitaine ; ceux qui en sont absens, mais qui sont en France, dans un mois; et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois; le tout à compter de la publication du présent décret ». Il est assez remarquable que l'expression même de Constitution civile du clergé...

Assemblée électorale de Paris ...: 18 novembre 1790-15 juin 1791

Paris (France). Assemblée électorale - 1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 764
...cures, dans la huitaine; ceux qui sont absents, mais qui sont en France, dans un mois, et ceux qui sont en pays étrangers, dans deux mois, le tout à compter de la publication du présent décret. L'article 2 du décret étendait à tous les ecclésiastiques fonctionnaires publics...




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