 | Pierre-Armand Dufau, Joseph Guadet - 1821 - عدد الصفحات: 666
...CONSTITUTION DU KOYADME DE WES^1>IIAL I E. ACTE CONSTIUTIONNEl. . • Du 16 innrmlpiv 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des Français , roi d'Italie, et protecteur de 1; Confédération du Rhin. Voulant donner une prompte exécution à l'article 191! traité de paix... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1821 - عدد الصفحات: 598
..., le 1 7 décembre 1807. Décret qui déclare en état de blocus les îles britanniques. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, . Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique, en date du 1 1 novembre dernier, qui assujétissent... | |
 | Karl von Martens - 1822 - عدد الصفحات: 658
...grand- duché de Francfort en faveur, du Prince Eugène , en date du ± Mars 1310- (f) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse. A tous présens... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - عدد الصفحات: 510
...POUR L'IMPÉRATRICE MARIE-LOUISE. Du notre |i u.ns in l'Élyséq . la 3o ows 18 13. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions), empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc., etc.,... | |
 | Alexandre Doin - 1826 - عدد الصفحات: 436
...provocation, et où se trouve-t-elle? Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le... | |
 | Charles R. E. de Saint-Maurice - 1833 - عدد الصفحات: 502
...Napoléon d'Écouen et de Saint-Denis. • * ' '• Au palais des Tuileries, le 29 Mars 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; ART. 1er. L'institut des maisons impériales Napoléon sera sous la protection spéciale d'une princesse... | |
 | 1833 - عدد الصفحات: 658
...i8i3; — Considérant que le contrat contient la formule exécutoire suivante t • Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, a toas ceux »qui ces présenlos verront, salut. • ! •—... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1835 - عدد الصفحات: 792
...Í . _' Signé:, DARU. lavis GUTAKOWSKI. if • i ; . • Pleinpouvoir de Mr. Daru. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, mettant une entière confiance dans la fidélité à notre personne et le zèle pour noire service... | |
 | Józef Bem - 1836 - عدد الصفحات: 486
...PoT0CKI, DziALYNSKt, WïRICKt, BiLiNSK1, SojiOLEWSKI, LUSZCZEWSK.I, secrétaire-général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel... | |
 | Josʹe Maria Queipo de Llano Ruiz de Saravia Toreno (Conde de) - 1836 - عدد الصفحات: 942
...entre Charles IV et l'empereur des Français. Charles IV, roi des Espagne» et des Indes, Napoléon , empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, animé* d'un égal déïir de mettre promptement un ternie à l'anarchie & laquelle est en proie l'Espagne... | |
| |
IMPÉRIAL portant Organisation de l'Université. Au palais des Tuileries, le 17 Mars 1808. IN APOLÉQN,par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES... 
