 | Auguste Amic, Étienne Mouttet - 1841 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 668
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1845 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 544
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 520
...elles prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...ecclésiastique, le régime des ordres et corps séculiers et i réguliers. X. Les délibérations à prendre parles trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés,... | |
 | 1850 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 420
...utiles et les prérogatives honorifiques des premiers ordres. « Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. « Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés et sur... | |
 | Alphonse de Lamartine - 1854 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 796
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Alphonse de Lamartine - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 392
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 574
...honorifiques des deux premiers ordres ; et en exigeant de plus le consentement particulier du clergé pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. Le roi repoussait aussi les clauses impératives insérées dans les mandais de quelques députés:... | |
 | A. Ott - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 672
...prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. ART. 9. — Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...intéresser la religion, la discipline ecclésiastique, !e régime des ordres en corps séculiers el réguliers. AUT. 10. — Les délibéralions à prend... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1873 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 570
...générale, et, entre autres réserves à ce sujet, exigeait le consentement particulier du clergé pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. La seconde déclaration était une véritable charte, qui contenait dans ses quarante-cinq articles... | |
| |
Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique, le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
