 | Charles Lacretelle - 1821 - عدد الصفحات: 484
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - عدد الصفحات: 498
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes l'es dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - 1821 - عدد الصفحات: 480
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. ÏX. Le consentement particulier dû clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Comte - 1827 - عدد الصفحات: 556
...et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres , et toutes les dispositions qui pourraient intéresser...régime des ordres et corps séculiers et réguliers ;' enfin, il interdisait la publicité des délibérations , soit qu'elles eussent lieu en commun ou... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - عدد الصفحات: 1028
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Félix Jean Louis Éléonor vicomte de Conny de la Fay - 1834 - عدد الصفحات: 534
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. 9. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 10. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1834 - عدد الصفحات: 502
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du [clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois^ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Prosper-Charles Roux - 1834 - عدد الصفحات: 496
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du [clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps sécu-> liers et réguliers. .il X. Les délibérations à prendre par lestrois'ordres réunis, sur... | |
 | France - 1839 - عدد الصفحات: 530
...et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques dès deux premiers ordres. 9. Le consentement particulier du elergé sera nécessaire...pourraient intéresser la religion, la discipline ecelésiastique, *?• régime des urdres et corps BÉWtiters «t réguliers. 10. Les délibérations... | |
 | 1840 - عدد الصفحات: 634
...les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
| |
Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique, le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
