...statue de l'égalité avec ses attributs. Sur le frontispice on lisait cette sublime vérité : « Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la, loi. « Au-dessus des deux portes collatérales étaient sculptés en bas reliefs deux médaillons. Ils...

...premier, comme la Déclaration de 1789 en son article 3, déclare que : « Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. » Il ne remarque pas que dans son Préambule, qui est sans doute la Déclaration de la Déclaration,...

...qui € consiste en ce que chacun puisse jouir des mêmes droits ». Le second texte ajoute (article 3) : « Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi. » Dans les deux textes il est dit (article 4 ou 5) : < Tous les citoyens sont (également) admissibles...

...des droits naturels individuels, on place au premier rang le droit à l'égalité et on ajoute : « Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi » (Décl. 1793, art. 2 et 3). En l'an III encore, on place l'égalité au nombre des droits de l'homme,...

...citoyen. Art. l or . Le but de la société est le bonheur commun. — Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits...imprescriptibles. 2. Ces droits sont, l'égalité, la liberté (3), la sûreté, la propriété. (2) Collationnê sur l'extrait du procès-verbal (Musée des Archives...

...vôtre, pp. 40 et suivantes. (1) Vraisemblablement l'art. 3 de la déclaration du 23 Juin 1793 : • Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi. » 2. — Pétition faite par les habitants du canton de Pluméliau au Corps législatif sur la nécessité...

...société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir & l'homme la jouissance de ces droits naturels et imprescriptibles. 2. Ces droits...égaux par la nature et devant la loi. 4. La loi est Vexpress\ouYi.V>T6 et solennelle de la volonté générale; elle est la même pour tous, soit qu'elle...

...l'objet de sa mission ». « Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles » (art. 1er). Ce sont (art. 2) : Yégalité devant la loi (art. 3) ; « la loi est l'expression libre...

...La Déclaration des droits de l'homme du 24 juin 1793 proclame que « le gouvernement est institué pour garantir à l'homme 'la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. Ces droits sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété ' ». Mais la garantie de ces...

...punis des mêmes peines, sans aucune distinction des personnes » ; — Déclaration de 1793, art. 3 : « Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi » ; — art. 4 : < La loi est la même pour tous, soit qu'elle protège, toit qu'elle punisse » ;...