...de votre âme. Citoyens, l'article III de l'acte solennel dont je viens de vous parler, porte : « Tous les hommes « sont égaux par la nature et devant la loi. • En morale , cette grande vérité n'a jamais été méconnue, puisque les hommes même les plus...

...citoyen. Art. Ier : « Le bul de la société est le bonheur commun. — Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. » — Art. 2 : «Ces droits sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété, » cation...

...publiée le 25 juin même année. DROIT DE PROPRIÉTÉ. ARTICLE 1". - - Le Gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. ART. 2. — Ces droits sont : l'Égalité, la Liberté, la Sûreté cl la PROPRIÉTÉ. ART. 6. —...

...elle. L'acte constitutionnel présenté au peuple, en 1793, déclare que le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles, que tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi, que l'insurrection est pour le peuple...

...et du citoyen. ART. I. Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. II. Ces droits sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété. III. Tous les hommes sont...

...juin 1793 : « Art. 2. Ces droits sont : I'ÉGAUTÉ, la liberté, la sûreté, la propriété. « Art. 3. Tous les hommes sont ÉGAUX par la nature et devant la loi. » Constitution de l'an 7//(22 août 1795) : « Art. 1«. Les droits de l'homme en société sont :...

...et du citoyen : ART. 1". Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à l'homme la jouissance de ses droits...l'expression libre et solennelle de la volonté générale: elle est la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse : elle ne peut ordonner que...

...préalable indemnité * . » « Le but de la société est le bonheur commun. Le gouvernement est institué pour garantir à. l'homme la jouissance de ses droits naturels et imprescriptibles. « Ces droits sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété 3 . « Le droit de propriété...

...reconnaissent d'autres motifs de préférence dans leurs élections que les vertus et les talents ; — ï° tous, les hommes sont égaux par la nature et devant la loi. (Voir Trouillal, Rapport sur la bibliothèque du i-.ollége de Porrentruy, p. 62.) adorait la déesse...

...droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. 35 en 1793. Art. 3. Tous les hommes sont égaux par la nature et devant la loi. Son 1795. Art. 3. L'égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu'elle protège...