 | Emer de Vattel, Silvestre Pinheiro Ferreira, Sir James Mackintosh - 1863 - عدد الصفحات: 522
...la matière au point de vue du droit actuel, voir : CAUCHY, Le droit maritime international, passim; MASSÉ, le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens, t. I, p. 145 et suiv. On pourra encore consulteravec fruit les articles suivants, qui se rattachent... | |
 | Goldschmidt - 1864 - عدد الصفحات: 560
...droit commercial etc. 1838. 6 éd. 1861. * Molinier, Traité de droit commercial etc. vol. I. 1846. 'Massé, Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil. 6 vol. 1844 — 1848. 2 éd. 4 vol. 1861. 1862. Cadrés, Le code civil mis en rapport avec le droit... | |
 | Société havraise d'études diverses - 1864 - عدد الصفحات: 526
...mercatorum et commerciorum. MARTENS. — Grundrise des handelsrechts insbesondere des Wechselund-Seerechts . MASSÉ. — Le Droit Commercial dans ses rapports avec le Droit des Gens et le Droit Civil. PARDESSUS. — Cours de Droit Commercial. POÏHIER. — Traité du Contrat à la Grosse et du Contrat... | |
 | A. P. Th Eyssel, Aernout Philip Theodoor Eyssell - 1864 - عدد الصفحات: 104
...als zij onder de bescherming der inlandsche wet 1 Verg. Demangeat op Foelix, I, § 163 en beneden. 1 Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit eau, 2is ciL, I, § 657 en vgg. met den inboorling hebben kunnen contraheren, evenzoo moeten zij den... | |
 | Théodore Ortolan - 1864 - عدد الصفحات: 596
...des puissances belligérantes et des puissances neutres sur mer, sect. 3, § 1, p. 103. — MASSÉ, Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, t. 1, liv. 2, lit. 1, p. 168 et suiv., deuxième édition. — HEFFTER, Droit international, § 166,... | |
 | Aldrick Caumont - 1865 - عدد الصفحات: 206
...mercatorum et commerciorum. MARTENS. — Grundrise des handelsrechts insbesondere des Wechselund-Seerechts. MASSÉ. — Le Droit Commercial dans ses rapports avec le Droit des Gens et le Droit Civil. PARDESSUS. — Cours de Droit Commercial. POTHIER. — Traité du Contrat à la Grosse et du -Contrat... | |
 | Jacques-Charles Brunet, Gustave Brunet - 1865 - عدد الصفحات: 994
...commercial, par Pardessus, edit, publiée par M. Eug. Rozicre. Paris, Pion, 1857, U vol. ¡n-8. 2877. Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, par MG Massé. París, Guillaumin, 1844-48, 6vol. iu-8; — 2' édit. augmentée, 1862, il vol. in-8.... | |
 | Pierre Charles E. Deschamps, Jacques Charles Brunet - 1865 - عدد الصفحات: 986
...commercial, par Pardessus, édit. publiée par M. Eug. Roiière. Paris, Pion, 1857, 4 vol. in-8. 2877. Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, par MG Massé. Paris, Guillaumin, 1844-48, 6iol. ln-8;-2*édit. augmentée, 1862, 4 vol. in-8. —... | |
 | Jacques-Charles Brunet - 1865 - عدد الصفحات: 996
...commercial, par Pardessus, edit, publiée par M. Eug. Rozière. Paris, Pion, 1857, 4 vol. in-8. 2877. 1-е droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, par MG Massé. Paris, Cuulaumin, 1844-!i8, 6 vol. in-8; — 2« édit. augmentée, 1862, 4 tul. in-8.... | |
 | Alfred Doneaud du Plan - 1866 - عدد الصفحات: 224
...siècle, 1828-1839; Cours de droit commercial, 1831.— DeMillitz, Manuel des consuls, 1837~184£.— Massé, Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, 1844. — De Cussy, Règlements consulaires, 1851. — DeCIercqetde Vallat, Guide pratique des consulats,... | |
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MASSÉ. — Le droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, 3° éd., Paris, 1874, 3 v. 
