 | Édouard Eugène F. baron Descamps - 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 192
...pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. » La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances...ont ou qui y auront accédé. » Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1072
...pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. » La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances...ont ou qui y auront accédé. » Fait à Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur... | |
 | 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 968
...déclaration de Paris contient, en effet, un alinéa final ainsi conçu : « La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » C'est pourquoi l'article 4 du décret espagnol publié par la (1) Voir, entre autres textes, l'article... | |
 | Richard Kleen - 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 690
...en généraliser l'adoption ne soient couronnés « d'un plein succès. « La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les « puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » II fut en outre stipulé que cette déclaration, qui était signée par les plénipotentiaires de... | |
 | Giacomo Gorrini - 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 872
...pour en généraliser l'adoptiou ne soient couronnés d'un plein succès: La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont ou qui auront accédé (1). (Seguono le firme). (') Da una relazione presentata li 12 giugno 1858 a SM l'imperatore... | |
 | Thomas Gibson Bowles - 1900 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 272
...en généraliser l'adoption " ne soient couronnés d'un plein succès. " La présente Déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre " les Puissances...auront accédé. " Fait à Paris, le 16 Avril, 1856. " (Suivent les signatures.) " (State Papers, 1855-56.) CHAPTER XII. THE DECLARATION OF PARIS UNAUTHORIZED,... | |
 | Thomas Gibson Bowles - 1900 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 272
...en généraliser l'adoption " ne soient couronnés d'un plein succès. " La présente Déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre " les Puissances...auront accédé. " Fait à Paris, le 16 Avril, 1856. " (Suivent les signatures.) " (State Papers, 1855-56.) CHAPTER XII. THE DECLARATION OF PARIS UNAUTHORIZED,... | |
 | Thomas Gibson BOWLES - 1900 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 268
...pour en gene"raliser 1'adoption " ne soient couronne's d'un plein succes. " La presente Declaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre " les Puissances qui y ont ou qui y auront accede. " Fait a Paris, le 16 Avril, 1856. " (Suivent les signatures.) " (State Papers, 1855-56.) CHAPTER... | |
 | Antoine Pillet - 1901 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 522
...d'autant moins douteux que le traité du 16 avril 1856 porte expressément que la présente déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont, ou y auront accédé. Vis-à-vis des neutres, au contraire, l'État demeuré étranger à la déclaration... | |
 | Turkey - 1902 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 638
...pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. La présente Déclaration n'est et ne sera obligatoire qu'entre les Puissances...y ont ou qui y auront accédé. Fait à Paris, le seize Avril mil huit cent cinquante-six. (LS) Signé : A. WALEWSEL BornorENEY, BroL-SaiAUENSTEiN. HiïuNER,... | |
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... ne sauraient être accueillies qu'avec gratitude par le monde entier, "les Plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès. La présente... 
