 | Alexandre Dumas - 1853 - عدد الصفحات: 464
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. ARTICLE 11. > La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tont citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté... | |
 | Jean Louis Eugène Lerminier - 1853 - عدد الصفحات: 586
...opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
 | Alphonse de Lamartine - 1854 - عدد الصفحات: 796
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans... | |
 | Paul-François Dupont - 1854 - عدد الصفحات: 562
...en tête de la constitution de 1791 (art. 11), décréta la liberté de la presse en ces termes : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté... | |
 | 1854 - عدد الصفحات: 818
...religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ; que la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme, et que tout citoyen peut parler, écrire , imprimer librement, saut à répondre de l'abus de cette... | |
 | Michel Nicolas - 1854 - عدد الصفحات: 1274
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus... | |
 | Michel Nicolas - 1854 - عدد الصفحات: 502
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre des abus... | |
 | Alphonse de Lamartine - 1855 - عدد الصفحات: 554
...même religieuses, pourvu que leur manifestation nô trouble pas l'ordre public établi par la loi. » XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de cette liberté dans... | |
 | César-Guillaume de La Luzerne - 1856 - عدد الصفحات: 740
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
 | Michel Pierre Joseph Picot - 1855 - عدد الصفحات: 574
...manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par » la loi. • XI. La libre communication d«s pensées et des opinions est un des » droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, » écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette... | |
| |
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
