 | Alfred de Beauchamp - 1880 - عدد الصفحات: 1036
...conforme à celle annexée au présent décret. ANNEXE. UNIVERSITÉ IMPÉRIALE. DIPLOME de AU NOM DE NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous, Louis DE FONTVNES, Grand-Maître de l'Université impériale, comte de l'Empire, Vu le certificat... | |
 | Carlos Calvo - 1881 - عدد الصفحات: 596
...répondit par ce décret : 17décembre « En notre palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. « Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. f Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 1 1 novembre dernier, qui... | |
 | Ulysse Robert - 1883 - عدد الصفحات: 278
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et...confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
 | Ulysse Léonard L. Robert - 1883 - عدد الصفحات: 294
...établissements publics de P Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries . le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et...confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
 | France. Commission de l'inventaire général des richesses d'art de la France - 1883 - عدد الصفحات: 488
...accorder 'i ALEXANDRE LR.VOIR le supplément de fonds et la direction des travaux qu'il sollicite. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et...Confédération du Rhin , Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — Les travaux... | |
 | Charles Defodon - 1883 - عدد الصفحات: 590
...organique du 17 mars 1808 qui les concernent. • Napoléon, par la grâce de Dieu et la constitution, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre conseil d'État entendu, Nous... | |
 | Louis Paris - 1884 - عدد الصفحات: 670
...établissements publics de l'Empire. 20 février 1809. Au palais des Tuileries , le 20 février 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et...confédération du Rhin ; Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
 | 1886 - عدد الصفحات: 1042
...ELEVE DE L'ÉCOLE DE SAINT-CTR MINISTÈRE DE LA GUERRE BUREAU Mf ÉCOLES MILITAIRES ÉCOLE De Saint-Cyr NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, ayant, par son décret du dix de ce i..ois, nommé à une place d'Élève pensioni aire à son École... | |
 | Paris - 1886 - عدد الصفحات: 696
...située sur l'emplacement du quai Saint Michel. — .3) Quai du Marché Neuf. Quai d'Orsay. — (11 mars 1808.) Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du lihin, — Sur le rapport du ministre de l'intérieur, nous avons décrété et décrétons ce qui... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
