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" Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - ÇáÕÝÍÉ 261
龂 France - 1808
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Archives parlementaires de 1787 à 1860

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 812
...législatif reçoit par un message l'acte émané de SM I'ËMPEHEUR ET Roi dont la teneur suit : « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, « Vu le message en date du 17 septembre 1808, par lequel le Corps législatif a présenté, pour candidats...

Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868

France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1060
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon...

Tableaux de la révolution franc̜aise: publiés sur les papiers ..., ÇáãÌáÏ 3

Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 626
...ci-après la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS.1 (N. 388) »A Bayoïme le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie,...Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et...

Tableaux de la révolution française: publiés sur les papiers ..., ÇáãÌáÏ 3

Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 552
...ci-après la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie,...Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et...

Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives, ÇáãÌáÏ 17

1871 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 506
...(Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1er. — Les ducs de l'Infantado de Hijar3...

Pajol: général en chef

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 496
...XL Extrait des minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que nous...

Pajol: 1812-1844

comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 490
...XL Extrait des minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que nous...

Camille Desmoulins. Lucile Desmoulins: Étude sur les Dantonistes d'aprés des ...

Jules Claretie - 1875 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 530
...poitrine de son fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme...

D'un siecle à l'autre: ptie. (de 1798 jusqu'aprês la restauration) Genève ...

John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 524
...Schmelzer, Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article...

Le Département des affaires étrangères pendant la révolution, 1787-1804

Frédéric Masson - 1877 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 596
...palais impérial des Tuileries, le 20 février 1809. «Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin. « Sur le rapport de notre ministre des Relations extérieures , ' o Notre conseil d'État entendu, « Avons décrété et décrétons ce qui...




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