| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1867 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 812
...législatif reçoit par un message l'acte émané de SM I'ËMPEHEUR ET Roi dont la teneur suit : « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, « Vu le message en date du 17 septembre 1808, par lequel le Corps législatif a présenté, pour candidats... | |
| France. Sénat. Bibliothèque - 1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1060
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
| Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 626
...ci-après la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS.1 (N. 388) »A Bayoïme le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie,...Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et... | |
| Wilhelm Adolf Schmidt - 1870 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 552
...ci-après la note qui précède le n. 395. UNIFORME DES ÉCOLIERS. 1 (N. 388) »A Bayo>me le 2 juillet 1808. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie,...Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre directeur de l'administration de la guerre, notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et... | |
| 1871 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 506
...(Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat.) En notre camp impérial de Burgos, le 12 novembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1er. — Les ducs de l'Infantado de Hijar3... | |
| comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 496
...XL Extrait des minutes de la secrétaireric d'État. De noire camp impérial de Burgos, 2l novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que nous... | |
| comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 490
...XL Extrait des minutes de la seerétairene d'État. De notre camp impérial de Burgos, 21 novembre 1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE 1er. — Sur les biens que nous... | |
| Jules Claretie - 1875 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 530
...poitrine de son fils? 2« Un diplôme de bachelier en droit du même HoraceCamille Desmoulins, au nom de Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. — Paris, 24 août 1813. Signé : Louis de Fontanes, grand maître de l'Université. 3" Un diplôme... | |
| John-Barthélemy-Gaifre Galiffe - 1878 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 524
...Schmelzer, Allemand, qui est aimé de tous. » UNIVERSITÉ IMPÉRIALE (ACADÉMIE DE GENÈVE). Au nom do NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Nous Louis de Fontanes, grand-maître de l' Université impériale, comte de l'Empire, etc. Vu l'article... | |
| Frédéric Masson - 1877 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 596
...palais impérial des Tuileries, le 20 février 1809. «Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin. « Sur le rapport de notre ministre des Relations extérieures , ' o Notre conseil d'État entendu, « Avons décrété et décrétons ce qui... | |
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