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" Droits naturels , inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration , constamment présente à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs... "
La constitution française: décrétée par l'Assemblée Nationale constituante ... - ÇáÕÝÍÉ 6
ÈæÇÓØÉ France - 1791 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 160
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Le libéralisme classique

André Liebich - 1985 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 632
...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ;...
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Ethical Dimensions of Legal Theory

Wojciech Sadurski - 1991 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 226
...11, Collier Macmillan, 1962. p. 80. ' "... afin que cette declaratton, constamment presente a tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir le'gislanf ct ceux du pouvoir exe"cutif, pouvant etre a chaque instant compares avec le but de toute...
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Les droits des femmes

Monique Dumais - 1992 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 140
...naturels, inaliénables et sacrés de la femme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...droits et leurs devoirs, afin que les actes du pouvoir des femmes et ceux du pouvoir des hommes, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de...
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Der demokratische Verfassungsstaat: Gestalt, Grundlagen, Gefährdungen

Christian Starck - 1995 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 474
...naturels inalienables et sacres de rhomme, afin que cette declaration, constamment presents ä tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir legislatif et ceux du pouvoir executif, pouvant etre ä chaque instant compares avec le but de toute...
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Ter wille van mensen: bijdragen van Fernand van Neste s.J., over recht ...

Fernand van Neste - 1997 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 342
...peuvent être a tout moment jugés et évalués. Comme le dit le Préambule de la Déclaration: "(...) afin que les actes du Pouvoir législatif et ceux du Pouvoir exécutif, pouvant être è chaque instant comparés avec le but de toute institution politique (...)" 3. Ainsi, selon la logique...
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Les droits de l'homme

Thomas Paine, Jean-Pierre Boyer - 1998 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 460
...naturels, inaliénables et sacrés1 de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient respectés; afin...
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Les grandes figures du monde moderne

Josiane Boulad Ayoub, François Blanchard - 2001 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 588
...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...législatif, et ceux du pouvoir exécutif pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ;...
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Comme on Fait Son Lead, on Écrit

Antoine Char - 2002 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 199
...naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...législatif, et ceux du pouvoir exécutif pouvant à chaque instant être comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés;...
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La mémoire des femmes: anthologie

Paulette Bascou-Bance - 2002 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 549
...naturels, inaltérables et sacrés de la femme, afin que cette déclaration constamment présente à tous les membres du corps social leur rappelle sans cesse...droits et leurs devoirs, afin que les actes du pouvoir des femmes et ceux du pouvoir des hommes, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de...
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Le XVIIIe siècle français au quotidien: textes tirés des mémoires, des ...

Roland Mortier - 2002 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 742
...naturels, inaliénables et sacrés de la femme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse...droits et leurs devoirs, afin que les actes du pouvoir des femmes, et ceux du pouvoir des hommes pouvant être à chaque instant comparés avec le but de...
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