 | Bertrand Pauvert - 2004 - عدد الصفحات: 512
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Art. 1" - Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Enric Olivé i Serret - 2004 - عدد الصفحات: 192
...seule référence au divin se trouve au dernier alinéa du Préambule sous la forme suivante: "..., l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen." L'autorité divine est, de ce fait,... | |
 | Pierre Gévart, Corinne Crettaz-Nedey, Bruno Modica, Christophe Mondou - 2006 - عدد الصفحات: 172
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Article 1e'. Les hommes naissent et... | |
 | Joseph Larbre - 2006 - عدد الصفحات: 194
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Article 7. - Les hommes naissent et... | |
 | Bertrand Pauvert, Xavier Latour - 2006 - عدد الصفحات: 358
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Art. 1". • Les hommes naissent et... | |
 | Baron F. M. van Asbeck - 1949 - عدد الصفحات: 108
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'AssEMBLÉE NATIONALE reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | 1889 - عدد الصفحات: 492
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la cons« titution et au bonheur de tous. « En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît...déclare, en « présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants « de l'homme et du citoyen : « Article 1er. — Les hommes naissent... | |
 | Henri Lamoureux - 2003
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de litre suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Article 1 - Les hommes naissent et demeurent... | |
 | 1907 - عدد الصفحات: 1044
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence l'assemblée nationale reconnaît et déclare en présence et sous les auspices de l'Etre suprême les droits suivants de l'homme et du citoyen : ART. 1. Les hommes naissent et demeurent... | |
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... pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien... 
