 | Frédéric Le Play - 1906 - عدد الصفحات: 644
...les événements de Varennes, conserva les termes suivants de la Déclaration des droits de 1789 : « En conséquence, l'Assemblée nationale « reconnaît...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être <• suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen ». modifications apportées par... | |
 | Eugène Blum - 1909 - عدد الصفحات: 356
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les Droits suivants de l'Homme et du Citoyen : • ARTICLE PREMIER LES hommes naissent... | |
 | Fernand Mourret - 1921 - عدد الصفحات: 548
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : ART. i. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | André Chéradame - 1925 - عدد الصفحات: 736
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : ARTICLE PREMIER. — Les hommes naissent... | |
 | Academie De Droit International De La Ha, Hague Academy of International Law - 1968 - عدد الصفحات: 676
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. » En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les Droits suivants de l'Homme et du Citoyen. » Article premier. — Les hommes naissent... | |
 | Jan H. Verzijl - 1972 - عدد الصفحات: 542
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | André Liebich - 1985 - عدد الصفحات: 632
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. ARTICLE PREMIER — Les hommes naissent... | |
 | Thomas Paine, Jean-Pierre Boyer - 1998 - عدد الصفحات: 460
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen: I. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Josiane Boulad Ayoub, François Blanchard - 2001 - عدد الصفحات: 588
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Article premier - Les hommes naissent... | |
 | Benoît Delaunay - 2004 - عدد الصفحات: 268
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs (...). En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. Article 1er- Les hommes naissent libres... | |
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... pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien... 
