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" ... pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien... "
Histoire de France, pendant le dix-huitième siècle - ÇáÕÝÍÉ 381
龂 Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821
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Législation charitable: ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France - 1843 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 748
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Art. Ier. Les hommes naissent et demejirent...

1789-1790

Etienne Cabet - 1845 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 594
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les Droits suivants de l'homme et du citoyen : ARTICLE PREMIER. Les hommes naissent...

Histoire parlementaire de la Révolution française: histoire de l ..., ÇáãÌáÏ 5

Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 696
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent...

Législation charitable; ou, Recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances ...

France (1814-48, Restoration) - 1847 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 928
...reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Art. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. X....

Mémoires présentés à Monseigneur le duc d'Orléans ...: Contenant ..., ÇáãÌáÏ 1

Henri comte de Boulainvilliers - 1754 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 454
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent...

Constitutions américaines et françaises suivies d'un réglement parlementaire ...

Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1848 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 536
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution, et au bonheur de tous. En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen : Art. lei. Les hommes naissent et demeurent...

Les républicaines: Chansons populaires des révolutions de 1789 ..., ÇáãÌáÏÇÊ 1-3

1848 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 496
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur de tous. En conséquence , l'assemblée nationale reconnaît...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent...

Le règne social du christianisme

François Huet - 1853 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 506
...simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous. — En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suivants de l'homme et du citoyen : « Les hommes naissent et demeurent...

Opuscules philosophiques, ÇáãÌáÏ 2

Philibert Damiron - 1855 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 574
...de Dieu dans sa déclaration des droits de l'homme, et elle dit (art. 1 cr de ta constitution) : « L'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre souverain, les droits suivants de l'homme etdu citoyen; » et Mirabeau, en mémoire de ce décret,...

Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et ..., ÇáãÌáÏÇÊ 39-40

Académie des sciences morales et politiques (France) - 1857 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 990
...de Dieu dans sa déclaration des droits de l'homme , et elle dit (art. 1 " de la constitution) : « L'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre souverain, les droits suivants de l'hommeetdu citoyen; » et Mirabeau, en mémoire de ce décret...




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